REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREALABLES A L'AMENAGEMENT DE LA ZONE DE LA MOTTE -ZAC DE LA MOTTE - COMMUNES DE BAILLY-ROMAINVILLIERS ET SERRIS.

Avis de marché (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation de fouilles archeologiques prealables a l'amenagement de la zone de la motte -zac de la motte - communes de bailly-romainvilliers et serris.
Numéro de référence: F2026-003
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la zone de la Motte (Seine et Marne).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Description du marché:
“Lot 1: Lieu-Dit "Le Marmouset"”
Informations complémentaires:
“Pour le lot n°1 : Les tranches optionnelles pourront être affermies au plus tard 12 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux de la...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 16 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Lot 2: Lieu-Dit "Les Longs Réages Ouest”
Informations complémentaires:
“Pour le lot n°2 : La tranche optionnelle pourra être affermie au plus tard 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Lieu-Dit "Les Longs Réages Est”
Informations complémentaires:
“Le délai d’exécution globale prévisionnel est de 5,5 mois. Ce délai comprend : - Une Période de préparation de 1 mois, à compter de l’ordre de service de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Lot 4: Lieu-Dit "La Ferme de la Plaine des Champs”
Informations complémentaires:
“Pour le lot n°4 : Les tranches optionnelles pourront être affermies au plus tard 9 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux de la...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epafrance
Numéro d'enregistrement national: 342 123 361 000 20
Adresse postale: 8 avenue André-Marie Ampère
Code postal: 77420
Commune postale: Champs-sur-marne
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.michel@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: 07 65 50 80 82 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IR_00RKl1V 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IR_00RKl1V 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le budget global tous lots confondus prévu pour ce marché est de 5 515 000Euros HT. Le budget global est décomposé comme suit : Pour le lot n° 1 : 2 760...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-150861 (2026-03-02)