Avis de marché (2026-01-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de voyages pour le Département du Nord - 2 lots
Reference number: 20251129
Brève description:
“Le besoin est décrit au CCTP”
Type de contrat: services
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le besoin est décrit au CCTP”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire , conclu avec un seul opérateur économique par lot.
L'accord cadre sera exécuté en partie par la conclusion de...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire , conclu avec un seul opérateur économique par lot.
L'accord cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Pas de montant minimum.
Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht
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Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-10 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Voir article 4 du Ccap” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 42.5
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 2.5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire , conclu avec un seul opérateur économique par lot.
L'accord cadre sera exécuté en partie par la conclusion de...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire , conclu avec un seul opérateur économique par lot.
L'accord cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Pas de montant minimum.
Montant maximum annuel : 350 000 euro(s) Ht
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 29
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-10 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2-1 du Code de la commande publique.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur...”
Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2-1 du Code de la commande publique.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélection des candidatures : voir article 2 du Rc (règlement de la consultation).
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : voir article 4 du Rc.
Les prestations sont réservées à une profession particulière pour le lot 1 uniquement : voir article 2-Ii du Rc.
Le Joue impose de renseigner la durée initiale du marché à compter d'une date : dans le présent avis, la date du 10/04/2026 (renseignée à cet effet) est indicative et non contractuelle.
Le marché prend effet à la date de sa notification.
Démarrage des services : voir article 4 du Ccap.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 8CA49FCB-EA18-9EAE-217B41C6E77CC481
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 003-004119 (2026-01-05)
Avis d'attribution de marché (2026-04-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot.
Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot.
Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Le besoin est décrit au CCTP
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap.
Au sens du droit communautaire”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025112900100
Date de conclusion du contrat: 2026-04-08 📅
Titre: Prestations d'hébergement, de transport (hors prestations ferroviaires) et prestations associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: cap5 voyages
Numéro d'enregistrement national: 1759462-1-1-1
Adresse postale: 14 place du Général de Gaulle -
Code postal: 59427
Commune postale: Armentieres
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laetitia.huret@cap5.com📧
Téléphone: 03 21 14 62 06📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Jancarthier
Numéro d'enregistrement national: 1759462-1-2-1
Adresse postale: 88 Bd Voltaire
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: nfiaut@jancarthier.fr📧
Téléphone: 01 49 23 19 85📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7C5D0652-B4D8-6E0E-3B72D3A70AE754D2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 7C5D0663-C1EE-CC11-86E9F9A7614DDFB2
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2026/S 082-291318 (2026-04-24)