PRESTATIONS BIOMEDICALES POUR LE CH GABRIEL DEPLANTE : prestation de maintenance d'équipements biomédicaux et ingénierie biomédicale
Centre hospitalier Annecy Genevois
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants sont des montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support, du GHT Haute-Savoie Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice d'un des membres du GHT soit Centre Hospitalier Gabriel Déplante (CHGD). A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte de l'établissement partie. L'établissement est pour sa part, responsable de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants et actes de sous traitance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil et de consultation en ingénierie
- • Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical › Services de réparation et d'entretien de matériel médical
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-05 | Avis de marché |
| 2026-04-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS BIOMEDICALES POUR LE CH GABRIEL DEPLANTE : prestation de maintenance d'équipements biomédicaux et ingénierie biomédicale
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance préventive et curative des équipements biomédicaux
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance préventive et curative des équipements biomédicaux<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ch Gabriel Deplante
Code postal: 74150
Ville: Rumilly
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation d'accompagnement d'ingénierie biomédicale
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché: Prestation d'accompagnement d'ingénierie biomédicale<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de conseil et de consultation en ingénierie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-11 12:00:00 📅
Lieu: Change
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELIVET Vincent
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: 0450636183 📞
URL: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760994 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760994 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 004-007585 (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS BIOMEDICALES POUR LE CH GABRIEL DEPLANTE : prestation de maintenance d'équipements biomédicaux et ingénierie biomédicale
Numéro de référence:
25069
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants sont des montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support, du GHT Haute-Savoie Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice d'un des membres du GHT soit Centre Hospitalier Gabriel Déplante (CHGD). A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte de l'établissement partie. L'établissement est pour sa part, responsable de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants et actes de sous traitance
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Maintenance préventive et curative des équipements biomédicaux
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance préventive et curative des équipements biomédicaux<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ch Gabriel Deplante
Code postal: 74150
Ville: Rumilly
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Prestation d'accompagnement d'ingénierie biomédicale
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché: Prestation d'accompagnement d'ingénierie biomédicale<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de conseil et de consultation en ingénierie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-11 12:00:00 📅
Lieu: Change
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d'enregistrement national:
65336
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELIVET Vincent
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: 0450636183 📞
URL: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760994 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760994 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants maximum de l'accord cadre pour la durée globale de celui-ci
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
93A5B246-00AF-DD98-9EFAE37DFD860221
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 004-007585 (2026-01-05)
Avis d'attribution de marché (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 135 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Maintenance préventive et curative des équipements biomédicaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché: Prestation d'accompagnement d'ingénierie biomédicale
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-17 📅
Titre: Maintenance préventive et curative des équipements biomédicaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantique electronique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Avenue De Virecourt
Code postal: 33370
Commune postale: Artigues-Pres-Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atlant.elec@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0556751321 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 7585-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 077-269984 (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 135 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Maintenance préventive et curative des équipements biomédicaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché: Prestation d'accompagnement d'ingénierie biomédicale
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20260005001000
Date de conclusion du contrat: 2026-04-17 📅
Titre: Maintenance préventive et curative des équipements biomédicaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantique electronique
Numéro d'enregistrement national:
1760994-1-1-1
Adresse postale: 9 Avenue De Virecourt
Code postal: 33370
Commune postale: Artigues-Pres-Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atlant.elec@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0556751321 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1760994-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 7585-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
A6979877-D290-9509-8C1076BB148A55DE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A69798B0-EE74-AB1D-D0644C21B3B84F7F
Source: OJS 2026/S 077-269984 (2026-04-20)
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