Prestation de service de collecte, de traitement et valorisation des déchets - (7 lots)

Conseil départemental du Var

- lot 1 : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, avec location de bacs, pour les bâtiments du Conseil départemental du Var situés sur le territoire de l'aire toulonnaise Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) : minimum : 10 000 euro(s) HT maximum : 130 000 euro(s) HT - lot 2 : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, avec location de bacs, pour les bâtiments du Conseil départemental du Var situés sur le territoire hors aire toulonnaise Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) : minimum : 10 000 euro(s) HT maximum : 120 000 euro(s) HT - lot 3 : Collecte et élimination des déchets industriels et chimiques Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) : minimum : 10 000 euro(s) HT maximum : 60 000 euro(s) HT - lot 4 : Collecte et élimination des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E) Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) : minimum : 2 000 euro(s) HT maximum : 6000 euro(s) HT - lot 5 : Location et enlèvement de bennes sur le territoire départemental Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) : minimum : 2 000 euro(s) HT maximum : 10 000 euro(s) HT - lot 6 : Prestation de service de collecte et de traitement des biodéchets, avec location de contenants, des services du département du Var et du Centre Départemental de l'enfance Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) : minimum : 5 000 euro(s) HT maximum : 60 000 euro(s) HT - lot 7 : Elimination des déchets liés à des activités de soins à risques infectieux avec fourniture des contenants adéquats pour les services du conseil départemental du var Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) : minimum : 1 000 euro(s) HT maximum : 6 000 euro(s) HT Chaque marché est passé pour une durée d'un an (ou de 12 mois) à compter du 14 mai 2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• dragui-Transports
• Printerre
• SERVICE DE RAMASSAGE DES HUILES USAGEES
• Solstice
• Sud Est assainissement

Qui ?

• Conseil départemental du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-02	Avis de marché
2026-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de service de collecte, de traitement et valorisation des déchets - (7 lots)
Numéro de référence: 250032
Brève description:

Brève description

- lot 1 : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, avec location de bacs, pour les bâtiments du Conseil départemental du Var situés sur le territoire de l'aire toulonnaise
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) :
minimum : 10 000 euro(s) HT
maximum : 130 000 euro(s) HT
- lot 2 : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, avec location de bacs, pour les bâtiments du Conseil départemental du Var situés sur le territoire hors aire toulonnaise
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) :
minimum : 10 000 euro(s) HT
maximum : 120 000 euro(s) HT
- lot 3 : Collecte et élimination des déchets industriels et chimiques
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) :
minimum : 10 000 euro(s) HT
maximum : 60 000 euro(s) HT
- lot 4 : Collecte et élimination des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E)
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) :
minimum : 2 000 euro(s) HT
maximum : 6000 euro(s) HT
- lot 5 : Location et enlèvement de bennes sur le territoire départemental
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) :
minimum : 2 000 euro(s) HT
maximum : 10 000 euro(s) HT
- lot 6 : Prestation de service de collecte et de traitement des biodéchets, avec location de contenants, des services du département du Var et du Centre Départemental de l'enfance
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) :
minimum : 5 000 euro(s) HT
maximum : 60 000 euro(s) HT
- lot 7 : Elimination des déchets liés à des activités de soins à risques infectieux avec fourniture des contenants adéquats pour les services du conseil départemental du var
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montant annuel) :
minimum : 1 000 euro(s) HT
maximum : 6 000 euro(s) HT
Chaque marché est passé pour une durée d'un an (ou de 12 mois) à compter du 14 mai 2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 392 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, avec location de bacs, pour les bâtiments du Conseil départemental du Var situés sur le territoire de l'aire toulonnaise
Valeur estimée hors TVA: 111 112 EUR 💰
Description du marché: la description est mentionnée à l'article 1 du règlement de consultation
Produits/services supplémentaires:

Bennes à ordures 📦

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦

Services de collecte des ordures ménagères 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Il est renouvelable 3 fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an, à compter du 14 mai 2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure ou de sa date de reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les options sont mentionnées à l'article 3.2 du règlement de consultation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère Environnemental
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, avec location de bacs, pour les bâtiments du Conseil départemental du Var situés sur le territoire hors aire toulonnaise
Valeur estimée hors TVA: 78 296 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Collecte et élimination des déchets industriels et chimiques
Valeur estimée hors TVA: 36 353 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Bennes à ordures 📦

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Collecte et élimination des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E)
Valeur estimée hors TVA: 3 820 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Bennes à ordures 📦

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Location et enlèvement de bennes sur le territoire départemental
Valeur estimée hors TVA: 7 709 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Bennes à ordures 📦

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Prestation de service de collecte et de traitement des biodéchets, avec location de contenants, des services du département du Var et du Centre Départemental de l'enfance
Valeur estimée hors TVA: 37 683 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Elimination des déchets liés à des activités de soins à risques infectieux avec fourniture des contenants adéquats pour les services du conseil départemental du var
Valeur estimée hors TVA: 1 646 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Bennes à ordures 📦

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-06 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-06 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental (budget principal et annexe). Chaque marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre. Les clauses de réexamen sont mentionnées à l'article 3.2 du règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental du var
Numéro d'enregistrement national: 55445
Adresse postale: 390, avenue des Lices
Cs 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DALMAS Karine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0483950569 📞
URL: http://var.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1754555 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1754555 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Critères de jugement commun à tous les lots Critère Prix : 50 % Critère Valeur Technique : 20 % Sous-critère 2.1 - Présentation des moyens humains prévus pour l'exécution de chaque marché (10 points) Sous-critère 2.2 - Présentation des moyens matériels et des modalités de fonctionnement de l'entreprise pour l'exécution de chaque marché (10 points) Critère Environnemental : 30 % Sous-critère 3.1 : Présentation des modalités de traitement des déchets collectés dans le cadre du marché que le candidat s'engage à mettre en oeuvre (10 points) Sous-critère 3.2 : Mesures et moyens mis en place pour limiter les impacts environnementaux (10 points) Sous-critère 3.3 : Présentation des filières de valorisation et engagement du candidat sur le pourcentage de déchets recyclés (sur le volume entrant) (10 points)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: D8660E15-C827-3DE3-C99E06D6DAF6DC77
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: D8660E04-AA07-353A-7A1AC980309634B6
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 002-002371 (2026-01-02)

Avis d'attribution de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 392 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 568 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:

Bennes à ordures 📦

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦

Services de collecte des ordures ménagères 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Bennes à ordures 📦

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Bennes à ordures 📦

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Bennes à ordures 📦

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦

Champ d'application du marché

Bennes à ordures 📦

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20252310
Date de conclusion du contrat: 2026-03-11 📅
Titre: Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, avec location de bacs, pour les bâtiments du Conseil départemental du Var situés sur le territoire de l'aire toulonnaise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 568 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 104 768 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Dragui-transports
Numéro d'enregistrement national: 1754555-1-1-1
Adresse postale: 109 Rue Jean Aicard
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.etudes@pizzorno.com 📧
Téléphone: 04 94 50 50 50 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 644 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1754555-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 572 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Service de ramassage des huiles usagees
Numéro d'enregistrement national: 1754555-1-3-1
Adresse postale: 68 Che De La Campanette
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes-Sur-Mer
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: contact06@serahu.fr 📧
Téléphone: 0492128212 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 770 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Printerre
Numéro d'enregistrement national: 1754555-1-4-1
Adresse postale: 1 Imp Des Forts
Code postal: 28500
Commune postale: Cherisy
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Courrier électronique: jmmartineau@printerre.fr 📧
Téléphone: 02 46 56 60 00 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 964 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1754555-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 708 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Solstice
Numéro d'enregistrement national: 1754555-1-6-1
Adresse postale: 88 Rue Gubler
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Courrier électronique: cedric@alchimistes.co 📧
Téléphone: 0676295566 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 747 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud est assainissement
Numéro d'enregistrement national: 1754555-1-7-1
Adresse postale: Av De La Gaude
Courrier électronique: be.darpa@veolia.com 📧
Téléphone: 0492138697 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 2371-2026

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Date d'attribution : 11/03/2026 Date de conclusion : 30/04/2026 pour les lots 1-2-4-5-6-7 Date de conclusion du lot 3 : 4/05/2026 La date d'attribution mentionnée est celle de la commission d'appel d'offres de jugement des offres. La valeur totale de l'affaire indiquée correspond au montant maximum de chaque lot sur la durée durée du marche (reconductions incluses) Le montant indiqué correspond au montant total annuel en euro(s) Ht indiqué au sein du Dqe (détail quantitatif estimatif non contractuel) Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Lot 1 : Montants minimum par période en euro(s) Ht : 10 000 Montants maximum par période en euro(s) Ht : 130 000 Lot 2 : Montants minimum par période en euro(s) Ht : 10 000 Montants maximum par période en euro(s) Ht : 120 000 Lot 3 : Montants minimum par période en euro(s) Ht : 10 000 Montants maximum par période en euro(s) Ht : 60 000 Lot 4 : Montants minimum par période en euro(s) Ht : 2 000 Montants maximum par période en euro(s) Ht : 6 000 Lot 5: Montants minimum par période en euro(s) Ht : 2 000 Montants maximum par période en euro(s) Ht : 10 000 Lot 6 : Montants minimum par période en euro(s) Ht : 5 000 Montants maximum par période en euro(s) Ht : 60 000 Lot 7 : Montants minimum par période en euro(s) Ht : 1 000 Montants maximum par période en euro(s) Ht : 6 000 Modalités de consultation du contrat sur demande de rdv par l'intermédiaire de la rubrique "contact" du site var.fr

Informations complémentaires

Date d'attribution : 11/03/2026
Date de conclusion : 30/04/2026 pour les lots 1-2-4-5-6-7
Date de conclusion du lot 3 : 4/05/2026
La date d'attribution mentionnée est celle de la commission d'appel d'offres de jugement des offres.
La valeur totale de l'affaire indiquée correspond au montant maximum de chaque lot sur la durée durée du marche (reconductions incluses)
Le montant indiqué correspond au montant total annuel en euro(s) Ht indiqué au sein du Dqe (détail quantitatif estimatif non contractuel)
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Lot 1 :
Montants minimum par période en euro(s) Ht : 10 000
Montants maximum par période en euro(s) Ht : 130 000
Lot 2 :
Montants minimum par période en euro(s) Ht : 10 000
Montants maximum par période en euro(s) Ht : 120 000
Lot 3 :
Montants minimum par période en euro(s) Ht : 10 000
Montants maximum par période en euro(s) Ht : 60 000
Lot 4 :
Montants minimum par période en euro(s) Ht : 2 000
Montants maximum par période en euro(s) Ht : 6 000
Lot 5:
Montants minimum par période en euro(s) Ht : 2 000
Montants maximum par période en euro(s) Ht : 10 000
Lot 6 :
Montants minimum par période en euro(s) Ht : 5 000
Montants maximum par période en euro(s) Ht : 60 000
Lot 7 :
Montants minimum par période en euro(s) Ht : 1 000
Montants maximum par période en euro(s) Ht : 6 000
Modalités de consultation du contrat sur demande de rdv par l'intermédiaire de la rubrique "contact" du site var.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: DB66BF42-A1AA-3C92-9AA8A0C6F4F64227
Organe de révision
DB66BF31-D7A2-9AF9-497F969295BF3D79
Source: OJS 2026/S 088-312709 (2026-05-06)

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