Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine de COSIVIA et de COSIVIA Foncière
COSIVIA
La consultation porte sur l'entretien des réseaux d'assainissement, débouchage et le curage pour le compte de COSIVIA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • COSIVIA
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-11 | Avis de marché |
| 2026-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine de COSIVIA et de COSIVIA Foncière
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire 1
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens techniques et humains mis en oeuvre pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation des prestations d'entretien dédiées au marché
Organisation des demandes d'interventions ponctuelles et urgentes dédiées au marché
Politique environnementale et sociale
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire 2
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-12 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-12 12:05:00 📅
Lieu: Paris
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cosivia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 104 rue Jouffroy d'Abbans
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CHEVILLARD Muriel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0153438483 📞
URL: http://www.cosivia.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cosivia.fr/fournisseur/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1779195 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1779195 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 031-104549 (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine de COSIVIA et de COSIVIA Foncière
Numéro de référence:
26_Curage
Brève description:
La consultation porte sur l'entretien des réseaux d'assainissement, débouchage et le curage pour le compte de COSIVIA
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Territoire 1
Description du marché:
comprenant le patrimoine situé dans : o Le département Paris (75) o Le département de l'Essonne (91) o Le département de la Saine Saint Denis (93) o Le département du Val de Marne (94) o La commune d'Asnières sur Seine (92)
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La date de fin maximale est fixée au 31/12/2029.
Le prestataire pourra refuser la reconduction au moyen d'un courrier recommandé avec accusé de réception au moins 6 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Le Pouvoir adjudicateur pourra refuser la reconduction au moyen d'un courrier recommandé avec accusé de réception au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
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Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens techniques et humains mis en oeuvre pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation des prestations d'entretien dédiées au marché
Organisation des demandes d'interventions ponctuelles et urgentes dédiées au marché
Politique environnementale et sociale
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Territoire 2
Description du marché:
comprenant le patrimoine situé dans : o Le département des Yvelines (78) o Le département des hauts de Seine (92) sans la commune d'Asnières sur Seine o Le département du Val d'Oise (95)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
La consultation prévoit des interventions d'urgences : le Prestataire doit intervenir sur site en 3 heures. Ce délai est décompté à partir de la réception de la demande émanant du Maître d'Ouvrage ou de la société en charge de l'astreinte . Ce délai est nécessaire pour mettre en sécurité les biens et les personnes.
Important : Le titulaire disposera d'une équipe d'astreinte pour les dépannages d'urgence en dehors des jours ouvrables (y compris jours fériés).
Un numéro de téléphone d'astreinte joignable 24 heures sur 24 et 7jours sur 7 devra être transmis à Cosivia
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-12 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-12 12:05:00 📅
Lieu: Paris
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cosivia
Numéro d'enregistrement national:
54793
Adresse postale: 104 rue Jouffroy d'Abbans
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CHEVILLARD Muriel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0153438483 📞
URL: http://www.cosivia.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cosivia.fr/fournisseur/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1779195 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1779195 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
04C16455-A7DE-96ED-CD4DA1659A78B29C
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 031-104549 (2026-02-11)
Avis d'attribution de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 168 922 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-14 📅
Titre: Territoire 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 922 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 67 857 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Curage industriel de gonesse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Rue Berthelot
Code postal: 95500
Commune postale: Gonesse
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cig.marchespublics@veolia.com 📧
Téléphone: 01 34 07 95 10 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 101 065 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Rinesa services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Allée des Barbanniers
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: ahijra@rinesa.fr 📧
Téléphone: 01 41 21 53 01 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 104549-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 086-306624 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 168 922 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026_01_curage
Date de conclusion du contrat: 2026-04-14 📅
Titre: Territoire 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 922 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 67 857 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Curage industriel de gonesse
Numéro d'enregistrement national:
1779195-1-1-1
Adresse postale: 12 Rue Berthelot
Code postal: 95500
Commune postale: Gonesse
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cig.marchespublics@veolia.com 📧
Téléphone: 01 34 07 95 10 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 101 065 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Rinesa services
Numéro d'enregistrement national:
1779195-1-2-1
Adresse postale: 2 Allée des Barbanniers
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: ahijra@rinesa.fr 📧
Téléphone: 01 41 21 53 01 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 104549-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B9B264E8-945A-FD27-C9AA581A18BEC097
Source: OJS 2026/S 086-306624 (2026-04-30)
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