Prélèvements et analyses des fumées de combustion sur les stations d'épuration de la communauté d'agglomération le Cotentin sur le territoire de Cherbourg-en-Cotentin
Communauté d'agglomération du Cotentin
Les prestations consistent en la réalisation de prélèvements et d'analyses des fumées issues de la combustion des équipements des stations d'épuration de la communauté d'agglomération Le Cotentin sur le territoire de Cherbourg-en-Cotentin. Lieu d'exécution des prestations : La station d'épuration les Mielles - 69 rue de la Pyrotechnie ZI les Mielles, Tourlaville - 50110 CHERBOURG-EN-COTENTIN. et la station d'épuration les Rivières - rue des Rivières, Equeurdreville/Hainneville - 50120 CHERBOURG-EN-COTENTIN Le marché public s'exécute selon la technique d'achat de l'accord-cadre, et ce au moyen de bons de commande. L'accord-cadre est mono-attributaire (= un seul titulaire par lot) et conclu avec le seuil suivant : - pas de seuil minimum - seuil maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT par an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements et analyses des fumées de combustion sur les stations d'épuration de la communauté d'agglomération le Cotentin sur le territoire de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-12 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-31 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2026-03-31 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions d'exécution du contrat: Non
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CASTELEIN Christèle
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0250791610 📞
URL: http://lecotentin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776196 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776196 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-135160 (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements et analyses des fumées de combustion sur les stations d'épuration de la communauté d'agglomération le Cotentin sur le territoire de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro de référence:
DCE-26-11
Brève description:
Les prestations consistent en la réalisation de prélèvements et d'analyses des fumées issues de la combustion des équipements des stations d'épuration de la communauté d'agglomération Le Cotentin sur le territoire de Cherbourg-en-Cotentin.
Lieu d'exécution des prestations : La station d'épuration les Mielles - 69 rue de la Pyrotechnie ZI les Mielles, Tourlaville - 50110 CHERBOURG-EN-COTENTIN. et la station d'épuration les Rivières - rue des Rivières, Equeurdreville/Hainneville - 50120 CHERBOURG-EN-COTENTIN
Le marché public s'exécute selon la technique d'achat de l'accord-cadre, et ce au moyen de bons de commande. L'accord-cadre est mono-attributaire (= un seul titulaire par lot) et conclu avec le seuil suivant :
- pas de seuil minimum
- seuil maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT par an
Afficher plus
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1776196
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-12 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026.
A l'issue de la première période, l'accord-cadre pourra être reconductible par tacite reconduction par période d'un an 5 fois soit en 2027, 2028, 2029, 2030 et 2031 la durée globale du marché ne pourra toutefois pas excéder six ans
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-31 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2026-03-31 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financé en totalité par le budget assainissement collectif de l'agglomération le Cotentin
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Non
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d'enregistrement national:
63858
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CASTELEIN Christèle
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0250791610 📞
URL: http://lecotentin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776196 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776196 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
C89FF64F-D08A-6F04-278AD5A8F444F101
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-135160 (2026-02-25)
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