Navette Oisans - Été 2026 et hiver 2026/2027
Communauté de communes de l'Oisans
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier public
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Navette Oisans - Été 2026 et hiver 2026/2027
Numéro de référence: 2026-NAVETTEOISANS
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-27 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-28 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de l'Oisans
Numéro d'enregistrement national: 7536
Adresse postale: 1, bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg d'Oisans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: 0476110109 📞
Fax: 0476110165 📠
URL: https://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795288 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795288 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 02355E4A-F05F-3214-A859B8064850ABB8
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 02355E5A-B0A0-07D4-4C65FAB91F5D587D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 055-190858 (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Navette Oisans - Été 2026 et hiver 2026/2027
Numéro de référence: 2026-NAVETTEOISANS
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-27 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-28 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de l'Oisans
Numéro d'enregistrement national: 7536
Adresse postale: 1, bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg d'Oisans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: 0476110109 📞
Fax: 0476110165 📠
URL: https://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795288 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795288 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 02355E4A-F05F-3214-A859B8064850ABB8
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 02355E5A-B0A0-07D4-4C65FAB91F5D587D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 055-190858 (2026-03-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Services de taxi (5)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport non régulier de passagers (7)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport routier postal
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (15)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (3)