MARCHE DE TRANSPORT OCCASIONNEL DE PERSONNES

Avis de marché (2026-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de transport occasionnel de personnes
Numéro de référence: 2026DASEJ01
Brève description:
“La présente consultation concerne le transport occasionnel de personnes pour les besoins des services municipaux de la commune. Lieu(x) d'exécution : Au...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 352 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transport intra muros sur temps scolaire"
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot concerne le transport occasionnel de personnes intra-muros pendant les temps scolaires. Il ne nécessitera la proposition de prix que de cars de 65-67...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 95320
Ville: Saint Leu La Foret
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est passé pour la durée initiale d'un an. Il est ensuite reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transport extra muros sur temps scolaire
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot concerne le transport occasionnel de personnes extra-muros pendant les temps scolaires. Il nécessitera la proposition de prix pour des cars de 35-37...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transport extra muros les mercredis, les samedis et hors temps scolaire
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot concerne le transport occasionnel de personnes extra-muros les mercredis, samedis et hors temps scolaires. Il nécessitera la proposition de prix pour...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-11 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-11 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Leu La Foret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-11 11:30:00 📅
Lieu:
“Saint Leu La Foret”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Leu la Forêt
Numéro d'enregistrement national: 33623
Adresse postale: 52, rue du Général Leclerc
Code postal: 95320
Commune postale: Saint Leu la Forêt
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Billet Sandra
Courrier électronique: maire@saint-leu-la-foret.fr 📧
Téléphone: 0130402209 📞
URL: http://www.saint-leu-la-foret.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1763404 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1763404 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 89D7FDCA-BC4B-7A15-07FD69EAE9F5F6CC
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 89D7FDB2-E2B3-85BE-0432B23085AE6FE3
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Direction des Affaires Juridiques - Cellule des...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 008-020264 (2026-01-10)