Marché de Maîtrise d'Oeuvre (MOE) et Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) sur des installations, de production/distributions de chaleur et/ou Eau Chaude Sanitaire individuels gaz et thermodynamiques
La présente consultation a pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage sur des installations, de productions/distributions de chaleur et/ou Eau chaude sanitaire individuels gaz et thermodynamiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-15.
Avis de marché (2026-01-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de Maîtrise d'Oeuvre (MOE) et Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) sur des installations, de production/distributions de chaleur et/ou Eau Chaude Sanitaire individuels gaz et thermodynamiques
Reference number: Exp/ moe ecs
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise
d'ouvrage sur des installations, de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise
d'ouvrage sur des installations, de productions/distributions de chaleur et/ou Eau chaude sanitaire
individuels gaz et thermodynamiques.
La présente consultation a pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise
d'ouvrage sur des installations, de productions/distributions de chaleur et/ou Eau chaude sanitaire
individuels gaz et thermodynamiques.
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Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège d'Hauts-de-Seine Habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cf. DCE”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement national: 27920022400012
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elise.gultekin@hdshabitat.fr📧
Téléphone: +33 171152678📞
URL: https://hautsdeseinehabitat.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2 Boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2 Boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ÍŸ
Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA ÍŸ
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant
la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ÍŸ
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-032021 (2026-01-15)
Avis d'attribution de marché (2026-04-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR (framework approximate) 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0.50
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50 %
Critère de qualité (pondération): 0.50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-9441 1er attributaire
Date de conclusion du contrat: 2026-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er ATTRIBUTAIRE : FACE ENERGIE
Numéro d'enregistrement national: 48106936700011
Adresse postale: 9 Avenue Joyeuse
Code postal: 94340
Commune postale: Joinville-le-pont
Région: Val-de-Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.saludas@face-energie.com📧
Téléphone: 01 49 76 92 32📞
Source: OJS 2026/S 070-245699 (2026-04-09)