Groupement de commandes - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'espaces publics
Grenoble Alpes Métropole
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'espaces publics. Consultation lancée par un groupement de commandes : Grenoble-Alpes Métropole (GAM : coordonnateur) / SMMAG L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les compétences attendues sont indiquées dans le règlement de la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE
- • Artelia SAS
- • Ingerop Conseil et Ingénierie (ICI)
- • SEGIC Ingénierie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-16 | Avis de marché |
| 2026-09-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'espaces publics
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Commune de Grenoble
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Commune de Grenoble <br/>
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole/Smmag
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Ouest
Valeur estimée hors TVA: 2 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Est
Description du marché: Secteur Est<br/>
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Sud<br/>
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-20 15:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-04-20 15:15:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792287 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792287 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-186381 (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'espaces publics
Numéro de référence:
2026-MOE-ACP-0019
Brève description:
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'espaces publics.
Consultation lancée par un groupement de commandes : Grenoble-Alpes Métropole (GAM : coordonnateur) / SMMAG
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les compétences attendues sont indiquées dans le règlement de la consultation
Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Commune de Grenoble
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Commune de Grenoble <br/>
Informations complémentaires:
Lot 1 - Commune de Grenoble : sans mini et avec maxi de 3 000 000 euro(s) Ht dont :
Gam : maxi de 2 500 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Smmag : maxi de 500 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole/Smmag
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Secteur Ouest
Valeur estimée hors TVA: 2 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Secteur Ouest
<br/>
Informations complémentaires:
Lot 2 - Secteur Ouest : sans mini et avec maxi de 2 150 000 euro(s) Ht dont :
Gam : maxi de 2 000 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Smmag : maxi de 150 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Secteur Est
Description du marché: Secteur Est<br/>
Informations complémentaires:
Lot 3 - Secteur Est : sans mini et avec maxi de 2 150 000 euro(s) Ht dont :
Gam : maxi de 2 000 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Smmag : maxi de 150 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Sud<br/>
Informations complémentaires:
Lot 4 - Secteur Sud : sans mini et avec maxi de 2 200 000 euro(s) Ht dont :
Gam : maxi de 2 000 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Smmag : maxi de 200 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-20 15:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-04-20 15:15:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national:
50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792287 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792287 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
A61D4EE1-9CA2-B891-4CEB30B9B583BF65
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-186381 (2026-03-16)
Avis d'attribution de marché (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Commune de Grenoble
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 1 an reconductible tacitement 2 fois
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-23 📅
Titre: Commune de Grenoble
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Germaine Veyret-Verner
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grenoble@arteliagroup.com 📧
Téléphone: 0476334285 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 290 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Alp'etudes ingenierie et paysage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 137 Rue Du Mayoussard
Code postal: 38430
Commune postale: Moirans
Courrier électronique: alpetudes@alpetudes.fr 📧
Téléphone: 0476353958 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Ingerop conseil et ingenierie (ici)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Chemin Du Vieux Chene
Code postal: 38240
Commune postale: Meylan
Courrier électronique: ville-vlg@ingerop.com 📧
Téléphone: 0476411890 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Segic ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Des Petits Ruisseaux
Code postal: 91370
Commune postale: Verrieres-Le-Buisson
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: makbache@segic-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 0472287213 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 186381-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Contactez le TA de Grenoble
Source: OJS 2026/S 186-663771 (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Commune de Grenoble
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 1 an reconductible tacitement 2 fois
Description du marché:
Secteur Ouest
Secteur Est
Secteur Sud
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-92 et 3
Date de conclusion du contrat: 2026-06-23 📅
Titre: Commune de Grenoble
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia sas
Numéro d'enregistrement national:
1792287-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue Germaine Veyret-Verner
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grenoble@arteliagroup.com 📧
Téléphone: 0476334285 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 290 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Alp'etudes ingenierie et paysage
Numéro d'enregistrement national:
1792287-1-2-1
Adresse postale: 137 Rue Du Mayoussard
Code postal: 38430
Commune postale: Moirans
Courrier électronique: alpetudes@alpetudes.fr 📧
Téléphone: 0476353958 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Ingerop conseil et ingenierie (ici)
Numéro d'enregistrement national:
1792287-1-3-1
Adresse postale: 22 Chemin Du Vieux Chene
Code postal: 38240
Commune postale: Meylan
Courrier électronique: ville-vlg@ingerop.com 📧
Téléphone: 0476411890 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Segic ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
1792287-1-4-1
Adresse postale: 7 Rue Des Petits Ruisseaux
Code postal: 91370
Commune postale: Verrieres-Le-Buisson
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: makbache@segic-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 0472287213 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 186381-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
- L'accord-cadre a été notifié aux titulaires : le 10/08/2026 pour les marchés de Grenoble-Alpes Métropole et le 14/09/2026 pou r les marchs du Smmag
- Consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
14369F6B-CA4E-D0AA-6059E9B7AE0ABED3
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Contactez le TA de Grenoble
Source: OJS 2026/S 186-663771 (2026-09-23)
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