La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'espaces publics. Consultation lancée par un groupement de commandes : Grenoble-Alpes Métropole (GAM : coordonnateur) / SMMAG L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les compétences attendues sont indiquées dans le règlement de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.
Avis de marché (2026-03-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'espaces publics
Numéro de référence: 2026-MOE-ACP-0019
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'espaces publics.
Consultation lancée par un...”
Brève description
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'espaces publics.
Consultation lancée par un groupement de commandes : Grenoble-Alpes Métropole (GAM : coordonnateur) / SMMAG
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les compétences attendues sont indiquées dans le règlement de la consultation
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Valeur estimée hors TVA: 9 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Commune de Grenoble <br/>”
Informations complémentaires:
“Lot 1 - Commune de Grenoble : sans mini et avec maxi de 3 000 000 euro(s) Ht dont :
Gam : maxi de 2 500 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Smmag : maxi de 500...”
Informations complémentaires
Lot 1 - Commune de Grenoble : sans mini et avec maxi de 3 000 000 euro(s) Ht dont :
Gam : maxi de 2 500 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Smmag : maxi de 500 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Secteur Ouest
<br/>”
Informations complémentaires:
“Lot 2 - Secteur Ouest : sans mini et avec maxi de 2 150 000 euro(s) Ht dont :
Gam : maxi de 2 000 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Smmag : maxi de 150 000 ...”
Informations complémentaires
Lot 2 - Secteur Ouest : sans mini et avec maxi de 2 150 000 euro(s) Ht dont :
Gam : maxi de 2 000 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Smmag : maxi de 150 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Secteur Est<br/>”
Informations complémentaires:
“Lot 3 - Secteur Est : sans mini et avec maxi de 2 150 000 euro(s) Ht dont :
Gam : maxi de 2 000 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Smmag : maxi de 150 000 ...”
Informations complémentaires
Lot 3 - Secteur Est : sans mini et avec maxi de 2 150 000 euro(s) Ht dont :
Gam : maxi de 2 000 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Smmag : maxi de 150 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Secteur Sud<br/>”
Informations complémentaires:
“Lot 4 - Secteur Sud : sans mini et avec maxi de 2 200 000 euro(s) Ht dont :
Gam : maxi de 2 000 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Smmag : maxi de 200 000 ...”
Informations complémentaires
Lot 4 - Secteur Sud : sans mini et avec maxi de 2 200 000 euro(s) Ht dont :
Gam : maxi de 2 000 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Smmag : maxi de 200 000 euro(s) Ht sur 3 ans
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-20 15:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A61D4EE1-9CA2-B891-4CEB30B9B583BF65
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A61D4EF2-94C7-1EC1-A775B0676B88106C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-186381 (2026-03-16)