Avis de marché (2026-03-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures destinées au Centre Technique Municipal
Numéro de référence: 26PMPF0007
Brève description:
“Fournitures destinées au Centre Technique Municipal”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Valeur estimée hors TVA: 4 720 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Description du marché:
“Quincaillerie et petit outillage”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire :
Minimum annuel : 0
Maximum annuel : 60 000 € HT”
Informations complémentaires
La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire :
Minimum annuel : 0
Maximum annuel : 60 000 € HT
Afficher plus
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Serrurerie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Matériels de plomberie et de chauffage”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire :
Minimum annuel : 0
Maximum annuel : 120 000 € HT”
Informations complémentaires
La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire :
Minimum annuel : 0
Maximum annuel : 120 000 € HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Métallerie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
5️⃣
Description du marché:
“Matériaux de construction”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire :
Minimum annuel : 0
Maximum annuel : 200 000 € HT”
Informations complémentaires
La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire :
Minimum annuel : 0
Maximum annuel : 200 000 € HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
6️⃣
Description du marché:
“Outillage professionnel horticole” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
7️⃣
Description du marché:
“Matériel d’arrosage automatique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
8️⃣
Description du marché:
“Terreaux, amendements et fournitures horticoles diverses” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
9️⃣
Description du marché:
“Paillages végétaux et minéraux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Sapins destinés aux festivités de fin d’année” Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Matériels, accessoires et ampoules électriques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Produits de peinture” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Faux plafonds, cloisons légères, revêtements en plastique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Menuiserie, bois et dérivés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché.
“Le marché est conclu à compter pour un an, à compter de sa date de notification.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les...”
Le marché est conclu à compter pour un an, à compter de sa date de notification.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
Fax: +33 493557831 📠
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
Fax: +33 493557831 📠
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat Recours pour excès de pouvoir (art R. 421-1 et suivants du CJA) dans les 2 mois de la notification Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d'urgence, en cas de référé précontractuel pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 055-190031 (2026-03-18)