L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations comprennent : - La fourniture de composteurs grutables et d'un contenant ou d'une solution pour la mise à disposition du broyat. - Fourniture des pièces détachées associées aux équipements - Livraison des équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon - Formation du personnel pour l'installation/utilisation/entretien
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-26.
Avis de marché (2026-03-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de Points d'Apport Volontaire (PAV) au Grand Avignon
Numéro de référence: 26FC013
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations comprennent :
- La...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations comprennent :
- La fourniture de composteurs grutables et d'un contenant ou d'une solution pour la mise à disposition du broyat.
- Fourniture des pièces détachées associées aux équipements
- Livraison des équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon
- Formation du personnel pour l'installation/utilisation/entretien
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations comprennent :
- La...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations comprennent :
- La fourniture de composteurs grutables et d'un contenant ou d'une solution pour la mise à disposition du broyat.
- Fourniture des pièces détachées associées aux équipements
- Livraison des équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon
- Formation du personnel pour l'installation/utilisation/entretien
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Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-28 23:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: A0A15642-E385-DA2C-71381E101F1A560C
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: A0A15664-9D98-0F35-E474EAFD15CB1A86
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-213537 (2026-03-26)