fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne.
PFC Sud-Est
fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-17 | Avis de marché |
| 2026-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 682 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest
Valeur estimée hors TVA: 147 400 EUR 💰
Description du marché:
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-29 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Sabatier à Lyon 7
Valeur estimée hors TVA: 122 200 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant du cercle mess de La Valbonne
Valeur estimée hors TVA: 282 200 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale baquet à Valence
Valeur estimée hors TVA: 130 600 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 69007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PFC Sud-Est
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Catherine Hagnier
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0437273005 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 035-120233 (2026-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne.
Numéro de référence:
DAF_2025_001783
Brève description:
fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 682 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest
Valeur estimée hors TVA: 147 400 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest
Informations complémentaires:
Le montant minimum du lot 1 est de 70 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons: Mardi 17 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-29 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Sabatier à Lyon 7
Valeur estimée hors TVA: 122 200 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Sabatier à Lyon 7
Informations complémentaires:
Le montant minimum du lot 2 est de 58 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons: Mercredi 18 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00
Ville: Lyon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant du cercle mess de La Valbonne
Valeur estimée hors TVA: 282 200 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant du cercle mess de La Valbonne
Informations complémentaires:
Le montant minimum du lot 3 est de 134 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons : Jeudi 19 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 9h00
Lieu d'exécution: Ain
🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale baquet à Valence
Valeur estimée hors TVA: 130 600 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale baquet à Valence
Informations complémentaires:
Le montant minimum du lot 4 est de 62 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons : Mardi 17 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00
Lieu d'exécution: Drôme
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le montant minimum de l'accord-cadre est de 324 000 euros HT sur 48 mois. Une révision de prix est prévue semestriellement conformément aux modalités décrites dans la clause 8.3 du cahier des clauses administratives particulières. Des échantillons sont à livrer dans le cadre de la remise du dossier d’offre (détails en page 8 du règlement de la consultation).
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PFC Sud-Est
Numéro d'enregistrement national:
13001536500013
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Catherine Hagnier
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0437273005 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée initiale de l'accord cadre est de 12 mois reconductible 3 fois par période de reconduction de 12 mois selon les modalités de l'article 4 du cahier des clauses administratives particulières. Les prix de l'accord cadre sont révisables semestriellement dans les conditions décrites à l’article 8.3 du cahier des clauses administratives particulières. Des échantillons sont à livrer dans le cadre de la remise du dossier d’offre (détails en page 8 du règlement de la consultation)
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Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin –69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 035-120233 (2026-02-17)
Avis d'attribution de marché (2026-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 682 400 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 576 866 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 882 540 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 147 400 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-20 📅
Description
Valeur estimée hors TVA: 122 200 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
130 600 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-20 📅
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 198 900 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 127 178 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 127 178 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Fournil des confluences
Nom et adresse du contractant
Nom: Fournil des confluences
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69310
Commune postale: Oullins pierre benite
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.lami@fournildesconfluences.com 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 156 140 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 85 629 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 85 629 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Saint priest pain
Nom et adresse du contractant
Nom: Saint priest pain
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 42270
Commune postale: Saint priest en jarez
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: saintpriestpain@gmail.com 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 358 700 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 267 632 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 267 632 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 0
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 800 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 96 427 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 96 427 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Source: OJS 2026/S 152-551944 (2026-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 682 400 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 576 866 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 882 540 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 147 400 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-20 📅
Description
Valeur estimée hors TVA: 122 200 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
Le montant minimum du lot 2 est de 58 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons: Mercredi 18 mars 2 026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00
Valeur estimée hors TVA: 282 200 EUR 💰
130 600 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT_1
Date de conclusion du contrat: 2026-07-20 📅
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 198 900 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 127 178 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 127 178 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
FOURNIL DES CONFLUENCES LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Fournil des confluences
Nom et adresse du contractant
Nom: Fournil des confluences
Numéro d'enregistrement national:
935 314 401 00016
Code postal: 69310
Commune postale: Oullins pierre benite
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.lami@fournildesconfluences.com 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 156 140 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 85 629 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 85 629 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAINT PRIEST PAIN LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Saint priest pain
Nom et adresse du contractant
Nom: Saint priest pain
Numéro d'enregistrement national:
31004606500010
Code postal: 42270
Commune postale: Saint priest en jarez
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: saintpriestpain@gmail.com 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 358 700 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 267 632 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 267 632 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 0
Identifiant de l’offre:
SAINT PRIEST PAIN LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 800 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 96 427 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 96 427 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FOURNIL DES CONFLUENCES LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Source: OJS 2026/S 152-551944 (2026-08-07)
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