Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules de transport en commun de faible capacité
Reference number: 2026-001
Brève description:
“Fourniture de véhicules de transport en commun de type 9 et 22 places”
Type de contrat: supplies
Produits/services:
Minibus
📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation thermique”
Lieu d'exécution:
Doubs
🏙️
Durée de l'accord: 78 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options
✅
Description des options:
“Voir RC article 1.5”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation électrique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Véhicules de type scolaire 22 places, motorisation thermique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mobilités Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 537 581 506 00020
Adresse postale: 1, rue Pierre Vernier ZI les Andiers
Code postal: 25220
Commune postale: Thise
Région:
Doubs
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
thibaut.gathellier@mobilitesbfc.fr 📧
Téléphone:
+33384243307 📞
URL:
http://mobilitesbfc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local Agency/Office
Activité principale
Economic and financial affairs
Communication
URL des documents:
http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/ 🌏
URL de participation:
http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17540111600108
Adresse postale: rue du général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région:
Meurthe-et-Moselle
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone:
+33383908500 📞
URL:
https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-nancy 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“11 jours minimum entre la notification au candidat non retenu et la signature du marché”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-186117 (2026-03-16)