Fourniture de véhicules de transport en commun de faible capacité

Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules de transport en commun de faible capacité
Numéro de référence: 2026-001
Brève description: Fourniture de véhicules de transport en commun de type 9 et 22 places
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Minibus 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 2026-001 Lot 1
Titre: Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation thermique
Description du marché: Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation thermique
Produits/services: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code postal: 25220
Ville: Thise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 78 mois
Nombre maximum de reconductions: 5
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir RC article 1.5
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026-001 Lot 2
Titre: Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation électrique
Description du marché: Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2026-001 Lot 3
Titre: Véhicules de type scolaire 22 places, motorisation thermique
Description du marché: Véhicules de type scolaire 22 places, motorisation thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mobilités Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 537 581 506 00020
Adresse postale: 1, rue Pierre Vernier ZI les Andiers
Code postal: 25220
Commune postale: Thise
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thibaut.gathellier@mobilitesbfc.fr 📧
Téléphone: +33384243307 📞
URL: http://mobilitesbfc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/ 🌏
URL de participation: http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17540111600108
Adresse postale: rue du général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33383908500 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-nancy 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-186117 (2026-03-16)