Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum sur la durée du contrat de 1 790 000,00 euro(s) HT Les prestations sont décomposées en 9 lots La liste des échantillons à remettre pour chaque lot est précisée dans les CCTP de chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-18.
Avis de marché (2026-03-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tuyaux et pièces pour le réseau d'eau
Numéro de référence: 2002602250909
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum sur la durée du contrat de 1 790 000,00...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum sur la durée du contrat de 1 790 000,00 euro(s) HT
Les prestations sont décomposées en 9 lots
La liste des échantillons à remettre pour chaque lot est précisée dans les CCTP de chaque lot
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tuyaux et raccords📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 - Fourniture de pièces en fonte ductile à brides et adaptateurs à brides et manchons”
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2 - Fourniture de tuyaux en fonte ductile, pièces en fonte ductile à emboitement verrouillable et non verrouillable” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3 - Fourniture de robinets-vannes à brides du DN60mm au DN 300mm et tubes allonges fonte et Ventouses” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot n°4 - Fourniture de robinets-vannes à brides/PEHD et PEHD/PEHD” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot n°5 - Fourniture de manchons de réparation inox simple bande pour tout matériau” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot n°6 - Protection incendie en DN 100mm, DN150mm et accessoires”
Produits/services supplémentaires: Matériel de lutte contre l'incendie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot n°7 - Fourniture de Vannes de régulation du DN 65mm au DN 600mm et filtres du DN 65 mm au DN 200 mm, clapets EA à brides DN 65mm au DN 200mm et...”
Description du marché
Lot n°7 - Fourniture de Vannes de régulation du DN 65mm au DN 600mm et filtres du DN 65 mm au DN 200 mm, clapets EA à brides DN 65mm au DN 200mm et Stabilisateur d'écoulement du DN 65 au DN 200 mm
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot n°8 - Fourniture de Tuyaux acier, viroles et coudes à souder”
Produits/services supplémentaires: Tuyaux📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot n°9 - Fourniture d'appareil de Purge automatique”
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Nazaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché”
Liste et brève description des règles et critères:
“Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché”
Liste et brève description des règles et critères:
“Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Inscription sur un registre du commerce”
Liste et brève description des règles et critères:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent”
Liste et brève description des règles et critères
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 06820B58-BD7D-794E-2ED790511A6333AA
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0255101002📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 06820B8F-06B7-ADEF-493BD2C480BA3FB3
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0255101002📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 055-190016 (2026-03-18)
Avis de marché (2026-04-21) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-04 13:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E1024330-0703-271B-625030C201F08FE1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E1024347-D994-6829-1C40D60B5A149C50
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 27/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 04/05/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 04/05/2026 à 13h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 078-274190 (2026-04-21)