Fourniture de pièces détachées et prestations de service associées

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture de pièces détachées d'origine et/ou adaptables et prestations de service associées (diagnostics, dépannages, réparations) pour véhicules et engins

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-05.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-05 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de service associées
Reference number: 2026-017_020_040
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Type de contrat: supplies
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et/ou adaptables et prestations de service pour balayeuse aspiratrice de marque Brock type 280 SL AG/HP.<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le calendrier n'est pas connu à ce jour”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et/ou adaptables et prestations de service pour balais de voirie de marque Rabaud.<br/>”
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et/ou adaptables et prestations de service pour camions de marque Man.<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et/ou adaptables et prestations de service pour tracteurs de marque Reform type Metrac.<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et/ou adaptables et prestations de service pour remorque atelier fondoir de marque Coremat.<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date de démarrage du contrat mentionnée dans l'avis est une date...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Numéro d'enregistrement national: 12164
Adresse postale: Direction des affaires juridiques - Service de l'achat public
Code postal: 28028
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatpublic@eurelien.fr 📧
Téléphone: 0237235842 📞
URL: http://www.eurelien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://eurelien.fr/mon-departement/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1789727 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1789727 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il n'est pas imposé de forme de groupement. Toutefois, en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique, le mandataire du groupement...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 724612BE-93FD-8C66-30846F1C56AA45EC
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 724612AE-C913-F064-64AA899EEAAD2DD3
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 047-160760 (2026-03-05)