Fourniture de pains BIO cuits/ précuits et viennoiseries
Centre hospitalier de Montfavet
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) ont pour objet la fourniture de pains BIO cuits/ précuits et de viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Montfavet.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains BIO cuits/ précuits et viennoiseries
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Croissants 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains BIO cuits / précuits
Description du marché: Fourniture de pains BIO cuits/ précuits pour le CH de Montfavet
Produits/services: Pain 📦
Adresse postale: 2 avenue de la Pinède
Code postal: 84900
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Montfavet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: avenue de la Pinède - CS 20107
Code postal: 84918
Commune postale: Montfavet
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valentine BELCASTRO
Courrier électronique: valentine.belcastro@ch-montfavet.fr 📧
Téléphone: +33 490039536 📞
URL: https://www.ch-montfavet.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://hopital-montfavet.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_734_1150431.html 🌏
URL de participation: http://www.hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 050-174114 (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains BIO cuits/ précuits et viennoiseries
Numéro de référence:
26-09
Brève description:
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) ont pour objet la fourniture de pains BIO cuits/ précuits et de viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Montfavet.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Croissants 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Pains BIO cuits / précuits
Description du marché: Fourniture de pains BIO cuits/ précuits pour le CH de Montfavet
Produits/services: Pain 📦
Adresse postale: 2 avenue de la Pinède
Code postal: 84900
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
la fourniture de pains BIO cuits/ précuits et de viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Montfavet.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Montfavet
Numéro d'enregistrement national:
26840009000018
Adresse postale: avenue de la Pinède - CS 20107
Code postal: 84918
Commune postale: Montfavet
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valentine BELCASTRO
Courrier électronique: valentine.belcastro@ch-montfavet.fr 📧
Téléphone: +33 490039536 📞
URL: https://www.ch-montfavet.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://hopital-montfavet.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_734_1150431.html 🌏
URL de participation: http://www.hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
130 001 928 00014
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel: avant la conclusion du marché. Tout recours intervenu après la signature du marché sera déclaré irrecevable par le juge.
- référé contractuel : délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché
- recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la conclusion du marché.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 050-174114 (2026-03-10)
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