L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel est de 250 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre concerne la fourniture de mobilier urbain de propreté et d'aménagement des parcs et propriétés communales de la ville de Saint-Etienne (y compris, le cas échéant leur mise en oeuvre). Le mobilier urbain de propreté inclus les corbeilles de propreté, les cendriers de rue, les distributeurs à sacs canins, le mobilier d'aménagement comprend les bornes rétractables semi-automatique et divers mobiliers (bancs …). Il est implanté sur l'espace public et sur le domaine privé de la ville de Saint-Etienne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-15.
Avis de marché (2026-01-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain
Reference number: 25AOO-865
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le montant maximum annuel est de 250 000 euro(s) HT.
Les prestations sont réglées par des...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le montant maximum annuel est de 250 000 euro(s) HT.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre concerne la fourniture de mobilier urbain de propreté et d'aménagement des parcs et propriétés communales de la ville de Saint-Etienne (y compris, le cas échéant leur mise en oeuvre).
Le mobilier urbain de propreté inclus les corbeilles de propreté, les cendriers de rue, les distributeurs à sacs canins, le mobilier d'aménagement comprend les bornes rétractables semi-automatique et divers mobiliers (bancs …). Il est implanté sur l'espace public et sur le domaine privé de la ville de Saint-Etienne
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Mobilier urbain📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le montant maximum annuel est de 250 000 euro(s) HT.
Les prestations sont réglées par des...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le montant maximum annuel est de 250 000 euro(s) HT.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre concerne la fourniture de mobilier urbain de propreté et d'aménagement des parcs et propriétés communales de la ville de Saint-Etienne (y compris, le cas échéant leur mise en oeuvre).
Le mobilier urbain de propreté inclus les corbeilles de propreté, les cendriers de rue, les distributeurs à sacs canins, le mobilier d'aménagement comprend les bornes rétractables semi-automatique et divers mobiliers (bancs …). Il est implanté sur l'espace public et sur le domaine privé de la ville de Saint-Etienne
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Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Date de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9835D16A-DE0E-92AE-ADEE799C7A67FE51
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9835D17C-A2A6-736B-53A454D3B4F8CE5E
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 012-035599 (2026-01-15)