La présente consultation porte sur la fourniture de denrées pour les besoins des cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg. A titre indicatif le nombre de rationnaires est le suivant : - Cuisine centrale des Pieux : 1 200 repas par jour sur les 36 semaines scolaires. Environ 300 repas par jours sur les autres périodes. - Cuisine centrale de Montebourg : 520 repas par jour sur 36 semaines scolaires. Environ 80 repas par jours sur les autres périodes, mercredi inclus
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-22.
Avis de marché (2026-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des cuisines centrales 2026-2030
Numéro de référence: DACP-26-01
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture de denrées pour les besoins des cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
A...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture de denrées pour les besoins des cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
A titre indicatif le nombre de rationnaires est le suivant :
- Cuisine centrale des Pieux : 1 200 repas par jour sur les 36 semaines scolaires. Environ 300 repas par jours sur les autres périodes.
- Cuisine centrale de Montebourg : 520 repas par jour sur 36 semaines scolaires. Environ 80 repas par jours sur les autres périodes, mercredi inclus
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg”
Informations complémentaires:
“Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes...”
Informations complémentaires
Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes annuel de 24 000 euro(s) Ht.
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de l'accord-cadre, périodes reconductions incluses
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Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦 Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'avis d'appel public à la concurrence pour le renouvellement des marchés publics qui seront issus de la présente procédure sera publié dans le courant du...”
Description des renouvellements
L'avis d'appel public à la concurrence pour le renouvellement des marchés publics qui seront issus de la présente procédure sera publié dans le courant du 1er trimestre 2030
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de services, d'approvisionnement et de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes...”
Informations complémentaires
Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes annuel de 20 000 euro(s) Ht.
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de l'accord-cadre, périodes reconductions incluses
4️⃣
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Informations complémentaires:
“Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes...”
Informations complémentaires
Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes annuel de 20 000 euro(s) Ht.
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses
6️⃣
Informations complémentaires:
“Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 2 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes...”
Informations complémentaires
Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 2 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes annuel de 37 000 euro(s) Ht.
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de l'accord-cadre, périodes reconductions incluses
7️⃣
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel : 500,00 euro(s) Ht / Montant maximum annuel : 10 000,00 euro(s) Ht
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel : 500,00 euro(s) Ht / Montant maximum annuel : 10 000,00 euro(s) Ht
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Informations complémentaires:
“Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes...”
Informations complémentaires
Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes annuel de 70 000 euro(s) Ht.
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Informations complémentaires:
“Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes...”
Informations complémentaires
Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes annuel de 35 000 euro(s) Ht.
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes...”
Informations complémentaires
Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes annuel de 18 000 euro(s) Ht.
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Informations complémentaires:
“Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes...”
Informations complémentaires
Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes annuel de 140 000 euro(s) Ht.
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses
1️⃣4️⃣
Informations complémentaires:
“Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes...”
Informations complémentaires
Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes annuel de 22 000 euro(s) Ht.
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Informations complémentaires:
“Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 2 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes...”
Informations complémentaires
Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 2 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes annuel de 110 000 euro(s) Ht.
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses
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Produits/services supplémentaires: Denrées sèches📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Informations complémentaires:
“Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 2 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes...”
Informations complémentaires
Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 2 000 euro(s) Ht et un maximum de commandes annuel de 85 000 euro(s) Ht.
La valeur estimée est calculée sur la durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R 2124-2-1° du Code de la Commande Publique.
Les...”
La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R 2124-2-1° du Code de la Commande Publique.
Les lots n°17 à 46 dédiés à la fourniture de denrées alimentaires issus de circuits courts de commercialisation font l'objet d'une autre consultation (Dacp-26-02)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 01024313-0A44-A51C-BD243D70B8CFBC25
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :
- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :
- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,
-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,
-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 017-056699 (2026-01-22)