Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Saint Etienne

Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-01-07 Avis de marché
2026-03-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Saint Etienne
Numéro de référence: 25AOO-828
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 176 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Epicerie Générale
Valeur estimée hors TVA: 836 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie Générale<br/>
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Adresse postale: Ephads et résidences autonomes
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2030-03-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre technique selon la trame jointe
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement du cadre environnementale selon la trame jointe
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Produits laitiers et avicoles
Valeur estimée hors TVA: 968 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et avicoles<br/>
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Produits surgelés
Description du marché: Produits surgelés<br/>
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Charcuterie-vollaile et sa-laison
Valeur estimée hors TVA: 418 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie-vollaile et sa-laison <br/>
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Fruits et légumes
Description du marché: Fruits et légumes<br/>
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Poisson frais
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Poisson frais <br/>
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Fruits et légumes biologiques
Valeur estimée hors TVA: 82 400 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-09 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement national: 419
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Durand Frédéric
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477423700 📞
URL: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60016 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60016 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: FC392913-B56E-C7A3-A6183356C101C479
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 006-013537 (2026-01-07)
Avis d'attribution de marché (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 176 400 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 176 400 EUR 💰
Description
Description du marché:
Epicerie Générale
Produits laitiers et avicoles
Produits surgelés
Charcuterie-vollaile et sa-laison
Fruits et légumes
Poisson frais

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026025
Date de conclusion du contrat: 2026-03-23 📅
Titre: Epicerie Générale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 176 400 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 836 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet operations
Numéro d'enregistrement national: 60016-1-1-1
Adresse postale: 43 Rte D''Illhaeusern
Code postal: 68970
Commune postale: Guemar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: audrey.garand@transgourmet.fr 📧
Téléphone: 0677008574 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 968 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: France frais rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 60016-1-2-1
Adresse postale: Rue Louise Michel
Code postal: 69320
Commune postale: Feyzin
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: cellulemarches.region@ffra.fr 📧
Téléphone: 0472892240 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Sté d'Exploitation des Surgelés DISVAL et DS Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 60016-1-3-1
Adresse postale: 405 Rue Andre Turcat
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: dsra.marches@ds-restauration.com 📧
Téléphone: 047734342623 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 418 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 60016-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Creno s&p
Numéro d'enregistrement national: 60016-1-5-1
Adresse postale: Imp Des Caniers
Code postal: 13160
Commune postale: Chateaurenard
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: cecile.roux@creno.fr 📧
Téléphone: 0477444789 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 60016-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 82 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Cledor primeurs services
Numéro d'enregistrement national: 60016-1-7-1
Adresse postale: 71 Rue Marcel Merieux
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
Courrier électronique: aomp@cledorprimeursservices.fr 📧
Téléphone: 0478379384 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 13537-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D193AC17-F354-1848-A5EE6A1763301915
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D193AC26-D977-B32B-4E47236B8E405AA1
Source: OJS 2026/S 062-216811 (2026-03-27)