Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton
Commune d'Avanne-Aveney
Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • B-RAIL
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-12 | Avis de marché |
| 2026-02-05 | Avis de marché |
| 2026-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles funéraires 📦
Description
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Ville: Rue de Vignier 25720 Avanne-Aveney
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Avanne-Aveney
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue de l'Eglise
Code postal: 25720
Commune postale: Avanne-Aveney
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@avanne-aveney.com 📧
Téléphone: 0381411130 📞
URL: www.avanne-aveney.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 009-026738 (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton
Numéro de référence:
AVANNE 2026-001
Brève description: Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles funéraires 📦
Description
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Ville: Rue de Vignier 25720 Avanne-Aveney
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Critères d'attribution
Critère:
1-Prix des prestations 60.0 %
2-Valeur technique 40.0 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants :
- Avanne-Aveney (coordonnateur)
- Communauté Urbaine du Grand Besançon
L'accord-cadre avec maximum à 500 000 euros, donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Le site est en accès libre. Le candidat est réputé avoir visité les lieux par lui -même avant d'établir son offre
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Avanne-Aveney
Numéro d'enregistrement national:
21250036700017
Adresse postale: 9 rue de l'Eglise
Code postal: 25720
Commune postale: Avanne-Aveney
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@avanne-aveney.com 📧
Téléphone: 0381411130 📞
URL: www.avanne-aveney.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25044 BESANCON CEDEX 3
Tél : 0381826000
Télécopie : 0381826001
Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Adresse internet (U.R.L) : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 009-026738 (2026-01-12)
Avis de marché (2026-02-05)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de remise des offres est repoussée au 9 mars 2026
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-02-05 📅
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est repoussée au 9 mars 2026
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e7917009-fb2e-4574-b4de-36027ef0685c-01
Source: OJS 2026/S 027-093166 (2026-02-05)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de remise des offres est repoussée au 9 mars 2026
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-02-05 📅
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est repoussée au 9 mars 2026
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e7917009-fb2e-4574-b4de-36027ef0685c-01
Source: OJS 2026/S 027-093166 (2026-02-05)
Avis d'attribution de marché (2026-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-05-18 📅
Titre: Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: B-rail
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 51 rue Andre Maurois
Code postal: 89400
Commune postale: Migennes
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2026/S 101-365182 (2026-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-001
Date de conclusion du contrat: 2026-05-18 📅
Titre: Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: B-rail
Numéro d'enregistrement national:
982 869 844 00034
Adresse postale: 51 rue Andre Maurois
Code postal: 89400
Commune postale: Migennes
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2026/S 101-365182 (2026-05-27)
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