Fourniture de carburant bord-cuves JET A1, AVGAS 100 LL et équivalent sans plomb

ENAC

L’accord-cadre a pour objet la fourniture de carburant avion de type carburéacteur JET A1 essence AVGAS 100 LL et équivalent sans plomb, livraisons bord cuves pour la flotte des avions exploités par l’École Nationale de l'Aviation Civile (ENAC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-17.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-17 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant bord-cuves JET A1, AVGAS 100 LL et équivalent sans plomb
Numéro de référence: 202600FCS008
Brève description:
L’accord-cadre a pour objet la fourniture de carburant avion de type carburéacteur JET A1 essence AVGAS 100 LL et équivalent sans plomb, livraisons bord cuves pour la flotte des avions exploités par l’École Nationale de l'Aviation Civile (ENAC).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Kérosène aviation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Biscarrosse
Description du marché:
Fourniture de carburants bord-cuves sur le site de Biscarrosse et location-maintenance d'une cuve remorque de 1 500 litres maximum
Code postal: 40600
Ville: Biscarrosse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Castelnaudary
Description du marché: Fourniture de carburant bord-cuves sur le site de Castelnaudary
Code postal: 11400
Ville: Castelnaudary
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Grenoble
Description du marché: Fourniture de carburant bord-cuves sur le site de Grenoble.
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Muret et Toulouse Rangueil
Description du marché: Fourniture de carburant bord-cuves sur les sites de Muret et Toulouse Rangueil.
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Saint-Yan
Description du marché:
Fourniture de carburant bord-cuves sur le site de Saint-Yan, et location-maintenance d'une cuve de 10 m3 minimum.
Code postal: 71600
Ville: Saint-Yan
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Montpellier
Description du marché:
Location-maintenance et remplissage d'une cuve sur le site de Montpellier, d'une capacité de 10 m3 minimum.
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Code postal: 31055

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Enac
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Clara MARTIN-BOUTAULT
Courrier électronique: clara.martin-boutault@enac.fr 📧
Téléphone: 0562174440 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951873&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2951873&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Enac
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Clara MARTIN-BOUTAULT
Courrier électronique: clara.martin-boutault@enac.fr 📧
Téléphone: 0562174440 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-187848 (2026-03-17)