L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marche porte sur la fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes, plus précisément la fourniture de pièces détachées de rechange et accessoires d'origine (1ère monte). Par période : Mini HT 8 500euros Maxi HT : 77 000,00euros Les montants restent identiques à chaque reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-21.
Avis de marché (2026-01-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes
Numéro de référence: 20250941
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Ce marche porte sur la fourniture de...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Ce marche porte sur la fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes, plus précisément la fourniture de pièces détachées de rechange et accessoires d'origine (1ère monte).
Par période : Mini HT 8 500euros Maxi HT : 77 000,00euros
Les montants restent identiques à chaque reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Ce marche porte sur la fourniture de...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Ce marche porte sur la fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de voirie de la Ville de Cannes, plus précisément la fourniture de pièces détachées de rechange et accessoires d'origine (1ère monte).
Par période : Mini HT 8 500euros Maxi HT : 77 000,00euros
Les montants restent identiques à chaque reconduction
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cannes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement -Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel - Financement sur fonds propres -Prix unitaires révisables à la date d'anniversaire du contrat - Aucune avance prévue - Aucune garantie financière prévue
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: C093E542-BF32-6083-52D8F61AE77B595D
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: C093E56F-F051-656E-7300EF3AC1811964
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 015-049685 (2026-01-21)