Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25 Relance lot n° 3 : Haut Doubs
Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25 Relance lot n° 3 : Haut Doubs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • FCE SAS
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-20 | Avis de marché |
| 2026-04-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25 Relance lot n° 3 : Haut Doubs
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Haut Doubs
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827650 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.habitat25.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 081826000 📞
URL: www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 015-047854 (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25 Relance lot n° 3 : Haut Doubs
Numéro de référence:
2025-0041
Brève description:
Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25 Relance lot n° 3 : Haut Doubs
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne:
2025-0041-LOT UNIQUE
Titre: Haut Doubs
Description du marché:
Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25 sur le secteur du Haut Doubs
Informations complémentaires:
Montant maximum pour les prestations ponctuelles sur la durée totale du contrat: 150 000 € HT
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Obligations en matière de protection de l'environnement (utilisation de produits respectueux de l'environnement, méthodes alternatives aux traitements avec des produits issus de la chimie de synthèse, respect des préconisations de l'office français de la biodiversité concernant taille des haies, arbustes et élagage des arbres, respect strict de la
règlementation en vigueur en matière de protection de l'environnement)
Afficher plus
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat est passé pour une durée allant de sa notification jusqu’au 31 décembre 2026. Il est reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée d’un an
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Marché ordinaire de services (services courants) comprenant une partie relative à l’entretien régulier et une partie à bons de commande pour les prestations ponctuelles avec un montant maximum fixé à 150 000 € HT
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Numéro d'enregistrement national:
27250001800010
Adresse postale: 5 rue Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827650 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.habitat25.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 081826000 📞
URL: www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 015-047854 (2026-01-20)
Avis d'attribution de marché (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 330 776 EUR 💰
Description
Titre: LOT-Haut Doubs
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 330 776 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Fce sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Mont - BP 9
Code postal: 25270
Commune postale: Levier
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@fce-levier.com 📧
Téléphone: +33 381495332 📞
Fax: +33 381495190 📠
Source: OJS 2026/S 072-252471 (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 330 776 EUR 💰
Description
Titre: LOT-Haut Doubs
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
MARCHE-0001
Date de conclusion du contrat: 2026-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 330 776 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
OFFRE-FCE SAS-
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Fce sas
Numéro d'enregistrement national:
48044954500015
Adresse postale: Le Mont - BP 9
Code postal: 25270
Commune postale: Levier
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@fce-levier.com 📧
Téléphone: +33 381495332 📞
Fax: +33 381495190 📠
Source: OJS 2026/S 072-252471 (2026-04-13)
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