La présente consultation est un groupement de commande entre le Sicoval et la SPL Enova Aménagement. Le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec un montant max de XXX euro(s) HT. La participation à un chantier teste est obligatoire pour répondre à la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-10.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-27.
Avis de marché (2026-01-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ENTERRES DU SICOVAL ET D'ENOVA AMENAGEMENT 2026-2030
Numéro de référence: 26003M
Brève description:
“La présente consultation est un groupement de commande entre le Sicoval et la SPL Enova Aménagement.
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre...”
Brève description
La présente consultation est un groupement de commande entre le Sicoval et la SPL Enova Aménagement.
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec un montant max de XXX euro(s) HT.
La participation à un chantier teste est obligatoire pour répondre à la consultation
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de localisation📦 Description
Description du marché:
“La présente consultation est un groupement de commande entre le Sicoval et la SPL Enova Aménagement.
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre...”
Description du marché
La présente consultation est un groupement de commande entre le Sicoval et la SPL Enova Aménagement.
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec un montant max de XXX euro(s) HT.
La participation à un chantier teste est obligatoire pour répondre à la consultation
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Produits/services supplémentaires: Services de localisation📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-10 12:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“La participation à un chantier teste est obligatoire pour répondre à la consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 000B8369-E715-F9A0-3E4237E812F315CA
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 000B8384-B3F0-C7F1-2A3D8AE0D06A78F3
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 020-066867 (2026-01-27)
Avis de marché (2026-02-04)
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8D06EE85-CAA3-B8A4-45C41534DD1D77BA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 8D06EE98-A0D3-DD68-AE2C877361E478DE
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Durée d'exécution: Au lieu de La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, pour une...”
Texte
Durée d'exécution: Au lieu de La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 1 an par reconduction. La durée totale des prestations pourra donc être de 4 ans, lire La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 ans. Cependant, durant l'exécution, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le marché, à chaque date anniversaire de celui-ci, sans préavis
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Source: OJS 2026/S 025-083275 (2026-02-04)