Construction de 54 logements et réhabilitation de 9 logements BESANCON LA CLAIRIERE
Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Construction de 54 logements et réhabilitation de 9 logements dans un bâtiment existant - 4 chemin de la Clairière à BESANCON (Groupes 468 et 486)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de restructuration
- • Travaux de construction complète de maisons › Travaux de construction d'immeubles collectifs
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-21 | Avis de marché |
| 2026-02-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction de 54 logements et réhabilitation de 9 logements BESANCON LA CLAIRIERE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Construction de 54 logements et réhabilitation de 9 logements dans un bâtiment existant - 4 chemin de la Clairière à BESANCON (Groupes 468 et 486)
Produits/services supplémentaires: Travaux de restructuration 📦
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 25
Adresse postale: 5 rue Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadine.huguenin@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827650 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.habitat25.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Département: 25
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 081826000 📞
URL: www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 015-046331 (2026-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction de 54 logements et réhabilitation de 9 logements BESANCON LA CLAIRIERE
Numéro de référence:
2025-0038
Brève description:
Construction de 54 logements et réhabilitation de 9 logements dans un bâtiment existant - 4 chemin de la Clairière à BESANCON (Groupes 468 et 486)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Description
Identifiant interne:
2025-0038-LOT UNIQUE
Titre: Construction de 54 logements et réhabilitation de 9 logements dans un bâtiment existant - 4 chemin de la Clairière à BESANCON (Groupes 468 et 486)
Produits/services supplémentaires: Travaux de restructuration 📦
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
En application de l’article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l’exécution du marché comportera une clause d’insertion par l’activité économique obligatoire.
Durée de l'accord: 30 mois Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Numéro d'enregistrement national:
27250001800010
Département: 25
Adresse postale: 5 rue Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadine.huguenin@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827650 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.habitat25.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Département: 25
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 081826000 📞
URL: www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 015-046331 (2026-01-21)
Avis de marché (2026-02-10)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 7 900 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-20 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 46331-2026
Source: OJS 2026/S 029-099686 (2026-02-10)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 7 900 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-20 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
- La date limite de remise des offres est repoussée au vendredi 20 mars 2026 à 16h00 (date initialement prévue le 04 mars 2026 à 17h00).
- Le montant de l'estimation du marché a été ajouté : 7 900 000 € HT.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 46331-2026
Source: OJS 2026/S 029-099686 (2026-02-10)
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