COMMUNICATION - Prestations d'impression - Accord cadre à bons de commande - Lot : Impression de brochures, dépliants, livrets, enveloppes et livrets de famille - Relance
Commune d'HYERES
Impression et livraison de brochures, dépliants, livrets, enveloppes et livrets de famille
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-15 | Avis de marché |
| 2026-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: COMMUNICATION - Prestations d'impression - Accord cadre à bons de commande - Lot : Impression de brochures, dépliants, livrets, enveloppes et livrets de famille - Relance
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: COMMUNICATION – Prestations d’impression – Accord cadre à bons de commande – Lot : Impression de brochures, dépliants, livrets, enveloppes et livrets de famille - Relance
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Ville: Hyères
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 41 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d’après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance environnementale jugée d’après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-18 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-19 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune d’Hyères
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-19 08:00:00 📅
Lieu: Commune d’Hyères
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Hyères
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Avenue Joseph Clotis
Code postal: 83410
Commune postale: Hyeres cedex
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: 0494007832 📞
Fax: 0494007981 📠
URL: https://www.hyeres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2kphpGGmbT 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2kphpGGmbT 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041 cedex 9
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0494427930 📞
Fax: +33 0494427989 📠
URL: https://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 012-038619 (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: COMMUNICATION - Prestations d'impression - Accord cadre à bons de commande - Lot : Impression de brochures, dépliants, livrets, enveloppes et livrets de famille - Relance
Numéro de référence:
A002025
Brève description:
Impression et livraison de brochures, dépliants, livrets, enveloppes et livrets de famille
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Description
Identifiant interne:
AOO2025
Titre: COMMUNICATION – Prestations d’impression – Accord cadre à bons de commande – Lot : Impression de brochures, dépliants, livrets, enveloppes et livrets de famille - Relance
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Ville: Hyères
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 41 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes :
- Modalités de reconduction : tacite
- nombre de reconductions : 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.
Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes :
- Modalités de reconduction : tacite
- nombre de reconductions : 3
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Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d’après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance environnementale jugée d’après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-18 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-19 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune d’Hyères
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-19 08:00:00 📅
Lieu: Commune d’Hyères
Informations complémentaires:
Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par les articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Hyères
Numéro d'enregistrement national:
21830069700016
Adresse postale: 12 Avenue Joseph Clotis
Code postal: 83410
Commune postale: Hyeres cedex
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: 0494007832 📞
Fax: 0494007981 📠
URL: https://www.hyeres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2kphpGGmbT 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2kphpGGmbT 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est passé à compter du 1er juillet 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30/11/2026 pour la première période d'exécution et renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'1 an à compter du 1er décembre 2026. Les délais d'exécution et leurs modalités de computation sont définis aux articles 3-2 du CCP et à l'article 3-2 de l'acte d'engagement. Les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins. Les offres initiales par courriels ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC. Documents relatifs à la candidature : 1.Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail 2. Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2).3.Une liste des principaux services effectué(e)s au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvé(e)s par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché. Les échantillons listés à l'article 6.3.3 du règlement de la consultation sont à remettre selon les modalités de l'article 7.3 du du même document.
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Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041 cedex 9
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0494427930 📞
Fax: +33 0494427989 📠
URL: https://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 012-038619 (2026-01-15)
Avis d'attribution de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 341666.67 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 341666.67 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 103781.82 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 103781.82 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 103781.82 💰
Offre la plus basse: 103781.82 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 341666.67 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 103781.82 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 341666.67 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Le pourcentage de la sous-traitance est connu ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 3416.67 EUR 💰
Proportion (%): 1
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas imprimerie caractere
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas imprimerie caractere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 57 MONTEE DE ST MENET – ZI DELTA INDUSTRIE
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.tolmos@caractere-imprimeur.com 📧
Téléphone: 04 91 87 80 80 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 086-307335 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 341666.67 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 341666.67 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 103781.82 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 103781.82 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026AOO2025
Date de conclusion du contrat: 2026-04-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 103781.82 💰
Offre la plus basse: 103781.82 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 341666.67 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 103781.82 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 341666.67 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Offre de SAS IMPRIMERIE CARACTERE
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Le pourcentage de la sous-traitance est connu ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 3416.67 EUR 💰
Proportion (%): 1
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas imprimerie caractere
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas imprimerie caractere
Numéro d'enregistrement national:
392 658 134 00037
Adresse postale: 57 MONTEE DE ST MENET – ZI DELTA INDUSTRIE
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.tolmos@caractere-imprimeur.com 📧
Téléphone: 04 91 87 80 80 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 086-307335 (2026-05-04)
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