L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-06.
Avis de marché (2026-03-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'engin pour les decheteries issues du territoire d'univalom
Reference number: 2026/02
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“ACQUISITION D'UNE PELLETEUSE A PNEUS DE 16 à 18 TONNES AVEC CABINE ELEVATRICE ET 4 PIEDS STAB”
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“ACQUISITION D'UNE PELLETEUSE A PNEUS DE 16 à 18 TONNES AVEC CABINE ELEVATRICE ET UNE LAME NIVELEUSE LOURDE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“ACQUISITION D'UNE PELLETEUSE A PNEUS DE 10 A 12 TONNES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“ACQUISITION D'UN TRACTOPELLE DE 8 A 9 TONNES”
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“ACQUISITION D'UN TRACTOPELLE DE 9 A 10 TONNES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“ACQUISITION D'UN TRACTOPELLE DE 10 A 11 TONNES AVEC PINCE A TRI” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“ACQUISITION D'UN TRACTOPELLE DE 10 A 11 TONNES AVEC GODET ARTICULE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“ACQUISITION D'UNE PELLETEUSE A PNEUS DE 14 A 18 TONNES AVEC 4 PIEDS STAB” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Fonds propres d' UNIVALOM
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: A5AD9B80-EE4F-0E68-CF766BD5863C9240
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Code postal: 06359
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0492041313📞
Fax: 0493557831 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: A5AD9BB8-073A-E6DD-F66C695E00BBA120
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Code postal: 06359
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0492041313📞
Fax: 0493557831 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 048-164401 (2026-03-06)