Accords-cadres pour le gros entretien, l’entretien courant et l’amélioration du cadre de vie sur le patrimoine bâti du SDIS du Nord
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Les présents accords-cadres ont pour objet les travaux à réaliser pour le gros entretien, l’entretien courant et l’amélioration du cadre de vie sur le patrimoine bâti du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord (hors opérations spécifiques).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores
- • Quincaillerie › Serrurerie
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- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
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- • Travaux de restructuration › Travaux de réfection
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Ile-de-France › Paris
- • Nord-Pas de Calais › Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres pour le gros entretien, l’entretien courant et l’amélioration du cadre de vie sur le patrimoine bâti du SDIS du Nord
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Valeur estimée hors TVA: 34 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros œuvre - maçonnerie - plâtrerie (plaque de plâtre) - ravalement peinture - revêtement extérieur - carrelage et revêtement mural secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 3 560 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Tout site précisé par le SDIS du Nord et repris aux bons de commande
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte une reconduction.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros œuvre - maçonnerie - plâtrerie (plaque de plâtre) - ravalement peinture - revêtement extérieur - carrelage et revêtement mural Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voiries et Réseaux Divers - Aménagements extérieurs secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voiries et Réseaux Divers - Aménagements extérieurs secteurs Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie extérieure - menuiserie agencement intérieur - store et fermeture - vitrerie - miroiterie secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie extérieure - menuiserie agencement intérieur - store et fermeture - vitrerie - miroiterie secteurs de Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie Sanitaire - Chauffage, Ventilation, Climatisation secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 2 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie Sanitaire - Chauffage, Ventilation, Climatisation secteurs Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente - bardage et couverture métallique - couverture - zinguerie - étanchéité - charpente et ossature bois secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 1 960 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente - bardage et couverture métallique - couverture - zinguerie - étanchéité - charpente et ossature bois secteurs Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métallerie (acier - aluminium) - serrurerie - clôture secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métallerie (acier - aluminium) - serrurerie - clôture dans les secteurs Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Électricité pour les secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 3 440 000 EUR 💰
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Électricité secteurs Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture - Revêtements intérieur - revêtements de sols (sauf carrelage) secteurs Dunkerque, Lille
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture - Revêtements intérieur - revêtements de sols (sauf carrelage) secteurs Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 rue de Pas
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: - Le Groupement Achats et Commande Publique
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957270 📞
URL: http://www.sdis59.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des entreprises
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Code postal: 75002
Commune postale: PARIS 2EME ARRONDISSEMENT
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.pelouzet@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 153178938 📞
URL: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 059-204537 (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres pour le gros entretien, l’entretien courant et l’amélioration du cadre de vie sur le patrimoine bâti du SDIS du Nord
Numéro de référence:
PPP1QE-207/6076/2026PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX
Brève description:
Les présents accords-cadres ont pour objet les travaux à réaliser pour le gros entretien, l’entretien courant et l’amélioration du cadre de vie sur le patrimoine bâti du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord (hors opérations spécifiques).
Afficher plus
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Valeur estimée hors TVA: 34 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_1
Titre: Gros œuvre - maçonnerie - plâtrerie (plaque de plâtre) - ravalement peinture - revêtement extérieur - carrelage et revêtement mural secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 3 560 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de Gros Œuvre et de Second oeuvre dans les secteurs de Dunkerque, Lille.
Produits/services: Travaux de gros œuvre
📦
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Tout site précisé par le SDIS du Nord et repris aux bons de commande
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte une reconduction.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_2
Titre: Gros œuvre - maçonnerie - plâtrerie (plaque de plâtre) - ravalement peinture - revêtement extérieur - carrelage et revêtement mural Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de Gros Œuvre et de Second oeuvre dans les secteurs de Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_3
Titre: Voiries et Réseaux Divers - Aménagements extérieurs secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de Voiries et Réseaux Divers et d'aménagements extérieurs dans les secteurs de Dunkerque, Lille.
Produits/services: Travaux de terrassement
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_4
Titre: Voiries et Réseaux Divers - Aménagements extérieurs secteurs Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de Voiries et Réseaux Divers et d'aménagements extérieurs dans les secteurs de Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe Douai, Cambrai.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_5
Titre: Menuiserie extérieure - menuiserie agencement intérieur - store et fermeture - vitrerie - miroiterie secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de menuiserie extérieure - menuiserie agencement intérieur - store et fermeture - vitrerie - miroiterie dans les secteurs de Dunkerque, Lille.
Produits/services: Travaux de menuiserie
📦
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_6
Titre: Menuiserie extérieure - menuiserie agencement intérieur - store et fermeture - vitrerie - miroiterie secteurs de Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de menuiserie extérieure - menuiserie agencement intérieur - store et fermeture - vitrerie - miroiterie dans les secteurs deValenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_7
Titre: Plomberie Sanitaire - Chauffage, Ventilation, Climatisation secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 2 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de Plomberie Sanitaire - Chauffage, Ventilation, Climatisation dans les secteurs de Dunkerque, Lille
Produits/services: Travaux de plomberie
📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_8
Titre: Plomberie Sanitaire - Chauffage, Ventilation, Climatisation secteurs Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de Plomberie Sanitaire - Chauffage, Ventilation, Climatisation - Système d'extraction des gaz dans les secteurs de Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_9
Titre: Charpente - bardage et couverture métallique - couverture - zinguerie - étanchéité - charpente et ossature bois secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 1 960 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de Charpente - bardage et couverture métallique - couverture - zinguerie - étanchéité - charpente et ossature bois dans les secteurs de Dunkerque, Lille
Produits/services: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
📦
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_10
Titre: Charpente - bardage et couverture métallique - couverture - zinguerie - étanchéité - charpente et ossature bois secteurs Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de Charpente - bardage et couverture métallique - couverture - zinguerie - étanchéité - charpente et ossature bois dans les secteurs de Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_11
Titre: Métallerie (acier - aluminium) - serrurerie - clôture secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de métallerie (acier - aluminium) - serrurerie - clôture dans les secteurs de Dunkerque, Lille
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_12
Titre: Métallerie (acier - aluminium) - serrurerie - clôture dans les secteurs Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de métallerie (acier - aluminium) - serrurerie - clôture dans les secteurs de Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_13
Titre: Électricité pour les secteurs Dunkerque, Lille
Valeur estimée hors TVA: 3 440 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de électricité dans les secteurs de Dunkerque, Lille
Produits/services: Travaux d'équipement électrique
📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_14
Titre: Électricité secteurs Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de électricité dans les secteurs de Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_15
Titre: Peinture - Revêtements intérieur - revêtements de sols (sauf carrelage) secteurs Dunkerque, Lille
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de peinture - revêtements intérieur - revêtements de sols (sauf carrelage) dans les secteurs de Dunkerque, Lille
Produits/services: Revêtement de sols et de murs
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2025PB_AC_MAINTENANCE_TRAVAUX_16
Titre: Peinture - Revêtements intérieur - revêtements de sols (sauf carrelage) secteurs Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Description du marché:
Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux maintenance de peinture - revêtements intérieur - revêtements de sols (sauf carrelage) dans les secteurs de Valenciennes, Avesnes-sur-Helpe, Douai, Cambrai
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte une reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Numéro d'enregistrement national:
28590001500055
Adresse postale: 18 rue de Pas
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: - Le Groupement Achats et Commande Publique
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957270 📞
URL: http://www.sdis59.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des entreprises
Numéro d'enregistrement national:
11002001300097
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Code postal: 75002
Commune postale: PARIS 2EME ARRONDISSEMENT
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.pelouzet@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 153178938 📞
URL: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 059-204537 (2026-03-24)
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