Accords-cadres à commandes de fournitures de boissons, épicerie sèche et confiserie - Relance lot n°1 : boissons non alcoolisées

Ville de Toulon

La présente consultation concerne la relance du lot n°1 relatif à la fourniture de boissons non alcoolisées déclaré infructueux lors de la consultation initiale

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-06.

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-02-06	Avis de marché

Avis de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à commandes de fournitures de boissons, épicerie sèche et confiserie - Relance lot n°1 : boissons non alcoolisées
Numéro de référence: 26FF-DCP-0409-L
Brève description:
“La présente consultation concerne la relance du lot n°1 relatif à la fourniture de boissons non alcoolisées déclaré infructueux lors de la consultation initiale”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boissons non alcoolisées 📦
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne la relance du lot n°1 relatif à la fourniture de boissons non alcoolisées déclaré infructueux lors de la consultation initiale”
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits 📦
Produits/services supplémentaires: Eau minérale 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-01-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2030”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://toulon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1775500 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1775500 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation.
La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht. L'estimation prévisionnelle correspond à l'exécution des prestations sur une période de 12 mois.
Les masses minimum et maximum sont les suivantes pour la première période d'exécution :
Montant minimum : 5 000 euro(s) Ht soit 5 275 euro(s) Ttc / Montant maximum : 30 000 euro(s) Ht soit 31 650 euro(s) Ttc
Les masses minimum et maximum annuelles sont les suivantes pour les autres périodes d'exécution annuelles :
Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht soit 10 550 euro(s) Ttc / Montant annuel maximum : 50 000 euro(s) Ht soit 52 750 euro(s) Ttc
La date de démarrage du marché (01/06/2026) est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle.
Une avance de 30 % est prévue à l'article 3.6.2 du Ccap. Le versement de l'avance n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.
Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap.
Les modalités de règlement des prix sont présentées à l'article 3.1 du Ccap.
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
- le critère Prix noté sur 60 points ;
- le critère Valeur Technique noté sur 30 points ;
- le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 10 points.
Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: FA9AFDEA-BABA-0F6A-D45C6D992BC704AC
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: FA9AFDAD-E0B2-1501-671A98068B543DAC
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 027-092972 (2026-02-06)

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