Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - A40-Réparation de câbles de précontrainte - Viaducs de Sylans et Glacières

APRR.

Travaux de réparation de câbles et gaines de précontrainte, ils sont situés sur les viaducs de Sylans et Glacières (A40). Il s'agira de remplacer certains câbles et de réparer les gaines de précontrainte. Ces travaux comprendront principalement les prestations suivantes : -Remplacement de certains câbles de précontraint, -Reprise du corsetage de renforcement d'un "X", -Remise en peinture des capots de précontrainte et des corsets de renforcement de "X". La consultation comporte deux (2) lots techniques : -Lot n°01 : Remplacement de câbles de précontrainte extérieure, -Lot n°02 : Réparation des gaines PEHD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-05.

Qui ?

• APRR.

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de ponts › Travaux de construction de ponts › Travaux de rénovation de ponts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-02-05	Avis de marché

Avis de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - A40-Réparation de câbles de précontrainte - Viaducs de Sylans et Glacières
Numéro de référence: BPC002932
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de rénovation de ponts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1-BPC002932
Titre: Lot 1 - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de travaux de remplacement de câbles de précontrainte.
Description du marché:

Les travaux du Lot n°1 consistent au remplacement de certains câbles de précontrainte extérieure des viaducs de Sylans et Glacière ayant été diagnostiqués comme présentant un niveau de corrosion pathologique. Les diagnostics des câbles sont en cours, trois câbles sont déjà prévus d'être remplacés. Les travaux comprendront, ,notamment : -Détention et dépose des câbles de précontrainte à remplacer, -Mise en œuvre des nouveaux câbles de précontrainte, -Remise en peinture ou remplacement des capots d'ancrage de la précontrainte extérieure des câbles équipés de torons gainés graissés (TGG), -Remise en peinture ou remplacement des corsets métalliques de renfort en "X", etc.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sera conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 3.5M€ HT, pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.

Produits/services supplémentaires: Travaux de rénovation de ponts 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Viaducs de Sylans et Glacière (01130)
Code postal: 01
Ville: Ain
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une nouvelle consultation sera lancée au terme de ces accords-cadres.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de (1) an à compter de sa notification, il sera prolongé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le Maître d’ouvrage de réserve le droit de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique.

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2-BPC002932
Titre: Lot 2 - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de travaux de réparation des gaines PEHD de précontrainte extérieur des viaducs de Sylans et Glacières.
Description du marché:

Les travaux du Lot n°2 concernent la réparation des gaines PEHD de précontrainte extérieur des viaducs de Sylans et Glacières. Ces ouvrages constitués de chacun 2 tabliers en voussoirs préfabriqués en treillis de hauteur constante en béton précontraint. les travaux comprendront, entre autres : ▪️Remplacement ou réparation des manchons au droit de chaque fenêtre ouverte sur les parties de câbles inclinée , ▪️Réparation des parties courantes des gaines PEHE détectées comme fuyante au testeur à étincelle, ▪️Suppression des réparations de "fortune" présentes sur les gaines, ▪️Traitement des blessures présentes sur les gaines, etc.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sera conclu sans montant ni quantité minimum et un montant maximum de 3M€ HT, pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.

Ville: Ain
Autres informations sur le renouvellement:

Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Viaducs de Sylans et Glacières (01130)

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-12 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-12 15:00:00 📅
Lieu: Saint Apollinaire
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Département: DGA-IC - Directions des opérations / Service Ouvrages et Aires - Pôle Ouvrages d'art.
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DGA-IC Directions des opérations / Service Ouvrages et Aires - Pôle Ouvrages d'art - Monsieur Fabien Simon.
Courrier électronique: fabien.simon@appr.fr 📧
Téléphone: +33426225544 📞
URL: www.aprr.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 528199-2025
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique. Les pièces à fournir dans le dossier relatif à la candidature, permettant d'examiner les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, sont définies dans le Règlement de la consultation. La Société fixe le(s) niveau(x) minimum de capacité technique et professionnelle suivant(s) : --Lot n° 1 : -FNTP : 711 "Précontrainte" ou équivalent. -Certification "Mise en oeuvre de kits de précontrainte" délivrée par l'ASQPE ou équivalent.

Informations complémentaires

Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.
Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.
Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.
Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.

Les pièces à fournir dans le dossier relatif à la candidature, permettant d'examiner les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, sont définies dans le Règlement de la consultation.

La Société fixe le(s) niveau(x) minimum de capacité technique et professionnelle suivant(s) :
--Lot n° 1 :
-FNTP : 711 "Précontrainte" ou équivalent.
-Certification "Mise en oeuvre de kits de précontrainte" délivrée par l'ASQPE ou équivalent.

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33383908500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2026/S 026-086541 (2026-02-05)

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