ACCORD-CADRE - AUTOROUTE EN FLUX LIBRE PARIS-NORMANDIE Travaux d'aménagement paysager et création de terres fertiles - Ouest Lot n°22
Société SAPN
La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande des travaux d'aménagements paysagers et terres fertiles « Lot n°22 » dans le cadre de l'opération de passage en flux libre de l'autoroute Paris Normandie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
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- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE - AUTOROUTE EN FLUX LIBRE PARIS-NORMANDIE Travaux d'aménagement paysager et création de terres fertiles - Ouest Lot n°22
Numéro de référence: PR2023000588 - P20268868
Brève description:
“La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande des travaux d'aménagements paysagers et terres fertiles « Lot n°22 » dans le cadre de...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'autoroutes 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les travaux du présent marché consistent en la création des aménagements paysagers suivie des travaux d’entretien. Les sites de Dozulé et Beuzeville sont...”
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Informations complémentaires:
“Le nombre de participants n'est pas limité. La présente consultation concerne l’accord cadre à bons de commande des travaux d’aménagement paysager et...”
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Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord: 56 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-17 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“La réalisation des travaux de terres fertiles sur Dozulé en période sèche, suivie du délai de maturation nécessaire, impose un report des plantations à...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société SAPN
Numéro d'enregistrement national: 63205001900447
Adresse postale: 30 bd Gallieni Le Crossing
Code postal: 92130
Commune postale: Issy les moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: consultations.sanefgroupe@sanef.com 📧
Téléphone: 0344637104 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2024_MdXa6LHKMk&cycNum=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 171 - 191 Avenue Joliot Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours...”
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Source: OJS 2026/S 023-078584 (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE - AUTOROUTE EN FLUX LIBRE PARIS-NORMANDIE Travaux d'aménagement paysager et création de terres fertiles - Ouest Lot n°22
Numéro de référence: PR2023000588 - P20268868
Brève description:
“La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande des travaux d'aménagements paysagers et terres fertiles « Lot n°22 » dans le cadre de...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'autoroutes 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les travaux du présent marché consistent en la création des aménagements paysagers suivie des travaux d’entretien. Les sites de Dozulé et Beuzeville sont...”
Informations complémentaires:
“Le nombre de participants n'est pas limité. La présente consultation concerne l’accord cadre à bons de commande des travaux d’aménagement paysager et...”
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord: 56 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-17 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“La réalisation des travaux de terres fertiles sur Dozulé en période sèche, suivie du délai de maturation nécessaire, impose un report des plantations à...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société SAPN
Numéro d'enregistrement national: 63205001900447
Adresse postale: 30 bd Gallieni Le Crossing
Code postal: 92130
Commune postale: Issy les moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: consultations.sanefgroupe@sanef.com 📧
Téléphone: 0344637104 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2024_MdXa6LHKMk&cycNum=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 171 - 191 Avenue Joliot Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours...”
Source: OJS 2026/S 023-078584 (2026-01-30)
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