Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
CC du Clermontois
Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-05 | Avis de marché |
| 2026-03-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et la salle de sport Michel Monard à Breuil-le-Sec
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Ville: Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Transport des enfants entre les écoles du Clermontois et le centre aquatique de Fitz-James
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers
Description du marché: Lot 5 Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du Clermontois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Commune postale: Clermont
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@pays-clermontois.fr 📧
Téléphone: 0344508500 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_owF7bTbBGN 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_JrYAsDek_i 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_JrYAsDek_i 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 046-157286 (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
Numéro de référence:
2026-01
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et la salle de sport Michel Monard à Breuil-le-Sec
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot 2 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et la salle de sport Michel Monard à Breuil-le-Sec
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers
📦
Adresse postale: Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Ville: Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 Transport des enfants entre les écoles du Clermontois et le centre aquatique de Fitz-James
Description du marché:
Lot 1 Transport des enfants entre les écoles du Clermontois et le centre aquatique de Fitz-James
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
Description du marché:
Lot 3 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois
Description du marché:
Lot 4 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers
Description du marché: Lot 5 Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du Clermontois
Numéro d'enregistrement national:
24600037600078
Adresse postale: 9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Commune postale: Clermont
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@pays-clermontois.fr 📧
Téléphone: 0344508500 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_owF7bTbBGN 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_JrYAsDek_i 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_JrYAsDek_i 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 046-157286 (2026-03-05)
Avis de marché (2026-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-24 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: Modifications rubrique 5.1.12 Conditions du marché public
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-03-12 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1c2bd576-3ec0-496c-866c-0bf7ce93cdce-01
Source: OJS 2026/S 052-179519 (2026-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-24 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Modifications rubrique 5.1.12 Conditions du marché public
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-03-12 📅
Autres informations complémentaires
Date limite de dépôt des offres pour les 5 lots : au lieu de 07/04/26 à 12h00 lire 05/05/26 à 12h00
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1c2bd576-3ec0-496c-866c-0bf7ce93cdce-01
Source: OJS 2026/S 052-179519 (2026-03-12)
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