Accord cadre à bons de commandes de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements

GIE Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse (CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL)

La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre, pour l'exécution des travaux dits de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements des ensembles immobiliers gérés par le GIE PACA & CORSE. L'exécution de l'accord-cadre se fera exclusivement à bons de commande sur bordereaux de prix.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-24.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-24 Avis de marché
2026-04-17 Avis de marché
2026-04-30 Avis de marché
2026-05-07 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commandes de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements
Numéro de référence: GIE-2026-03-R09-P
Brève description:
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre, pour l'exécution des travaux dits de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements des ensembles immobiliers gérés par le GIE PACA & CORSE. L'exécution de l'accord-cadre se fera exclusivement à bons de commande sur bordereaux de prix.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de préparation de chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 64
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 103

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT 1 - ASSAINISSEMENT - MANOSQUE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : MANOSQUE
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LOT 2 - ASSAINISSEMENT - ARLES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : ARLES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: LOT 3 - ASSAINISSEMENT - NICE OUEST
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : NICE OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: LOT 4 - ASSAINISSEMENT - NICE EST
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : NICE EST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: LOT 5 - ASSAINISSEMENT - NICE CENTRE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : NICE CENTRE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: LOT 6 - ASSAINISSEMENT - CANNES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : CANNES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: LOT 7 - ASSAINISSEMENT - MENTON
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : MENTON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: LOT 8 - ASSAINISSEMENT - ANTIBES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : ANTIBES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: LOT 9 - ASSAINISSEMENT - DEPARTEMENTS 30 & 84
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : DEPARTEMENTS 30 & 84
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: LOT 10 - ASSAINISSEMENT - PROPRIANO
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : PROPRIANO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: LOT 11 - ASSAINISSEMENT - BASTIA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : BASTIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: LOT 12 - ASSAINISSEMENT - SOLENZARA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : SOLENZARA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: LOT 13 - ASSAINISSEMENT - CALVI
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : CALVI
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: LOT 14 - ASSAINISSEMENT - COGOLIN
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : COGOLIN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: LOT 15 - ELECTRICITE COURANT FORT - SALON DE PROVENCE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FORT Secteur : SALON DE PROVENCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: LOT 16 - ELECTRICITE COURANT FORT - AUBAGNE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FORT Secteur : AUBAGNE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: LOT 17 - ELECTRICITE COURANT FORT - MARSEILLE NORD
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FORT Secteur : MARSEILLE NORD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: LOT 18 - ELECTRICITE COURANT FORT - MARSEILLE SUD
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FORT Secteur : MARSEILLE SUD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: LOT 19 - ELECTRICITE COURANT FAIBLE - AIX-EN-PROVENCE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FAIBLE Secteur : AIX-EN-PROVENCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: LOT 20 - ELECTRICITE COURANT FAIBLE - SALON DE PROVENCE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FAIBLE Secteur : SALON DE PROVENCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: LOT 21 - ELECTRICITE COURANT FAIBLE - AUBAGNE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FAIBLE Secteur : AUBAGNE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: LOT 22 - ELECTRICITE COURANT FAIBLE - MARSEILLE NORD
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FAIBLE Secteur : MARSEILLE NORD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: LOT 23 - ELECTRICITE COURANT FAIBLE - MARSEILLE SUD
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FAIBLE Secteur : MARSEILLE SUD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: LOT 24 - ELECTRICITE COURANT FORT - ELECTRICITE COURANT FAIBLE - ARLES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FORT - ELECTRICITE COURANT FAIBLE Secteur : ARLES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: LOT 25 - ELECTRICITE COURANT FORT - ELECTRICITE COURANT FAIBLE - APT
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FORT - ELECTRICITE COURANT FAIBLE Secteur : APT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: LOT 26 - ELECTRICITE COURANT FORT - ELECTRICITE COURANT FAIBLE - PROPRIANO
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FORT - ELECTRICITE COURANT FAIBLE Secteur : PROPRIANO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: LOT 27- ELECTRICITE COURANT FORT - ELECTRICITE COURANT FAIBLE - BASTIA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FORT - ELECTRICITE COURANT FAIBLE Secteur : BASTIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: LOT 28 - ELECTRICITE COURANT FORT - ELECTRICITE COURANT FAIBLE - SOLENZARA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FORT - ELECTRICITE COURANT FAIBLE Secteur : SOLENZARA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: LOT 29 - ELECTRICITE COURANT FORT - ELECTRICITE COURANT FAIBLE - CALVI
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ELECTRICITE COURANT FORT - ELECTRICITE COURANT FAIBLE Secteur : CALVI
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: LOT 30 - CHAUFFAGE VENTILATION - ARLES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : CHAUFFAGE VENTILATION Secteur : ARLES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: LOT 31 - PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION - MANOSQUE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION Secteur : MANOSQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: LOT 32 - PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION - APT
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION Secteur : APT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: LOT 33 - PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION - PROPRIANO
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION Secteur : PROPRIANO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: LOT 34 - PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION - BASTIA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION Secteur : BASTIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: LOT 35 - PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION - SOLENZARA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION Secteur : SOLENZARA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: LOT 36 - PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION - CALVI
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION Secteur : CALVI
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: LOT 37 - PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION - TOULON
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION Secteur : TOULON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: LOT 38 - PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION - COGOLIN
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION Secteur : COGOLIN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 39
Titre: LOT 39 - MENUISERIE INTERIEURE - NICE OUEST
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE Secteur : NICE OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 40
Titre: LOT 40 - MENUISERIE INTERIEURE - NICE EST
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE Secteur : NICE EST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 41
Titre: LOT 41 - MENUISERIE INTERIEURE - NICE CENTRE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE Secteur : NICE CENTRE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: LOT 42 - MENUISERIE INTERIEURE - CANNES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE Secteur : CANNES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 43
Titre: LOT 43 - MENUISERIE INTERIEURE - MENTON
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE Secteur : MENTON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 44
Titre: LOT 44 - MENUISERIE INTERIEURE - ANTIBES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE Secteur : ANTIBES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 45
Titre: LOT 45 - MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - NICE OUEST
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : NICE OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 46
Titre: LOT 46 - MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - NICE EST
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : NICE EST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: 47
Titre: LOT 47 - MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - NICE CENTRE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : NICE CENTRE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: 48
Titre: LOT 48 - MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - MENTON
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : MENTON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: 49
Titre: LOT 49 - MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - ANTIBES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : ANTIBES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: 50
Titre: LOT 50 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - AIX-EN-PROVENCE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : AIX-EN-PROVENCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

5️⃣1️⃣
Identifiant interne: 51
Titre: LOT 51 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - SALON DE PROVENCE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : SALON DE PROVENCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

5️⃣2️⃣
Identifiant interne: 52
Titre: LOT 52 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - MANOSQUE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : MANOSQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

5️⃣3️⃣
Identifiant interne: 53
Titre: LOT 53 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - AUBAGNE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : AUBAGNE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

5️⃣4️⃣
Identifiant interne: 54
Titre: LOT 54 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - ISTRES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : ISTRES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

5️⃣5️⃣
Identifiant interne: 55
Titre: LOT 55 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - ARLES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : ARLES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055

5️⃣6️⃣
Identifiant interne: 56
Titre: LOT 56 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - MARSEILLE NORD
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : MARSEILLE NORD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056

5️⃣7️⃣
Identifiant interne: 57
Titre: LOT 57 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - MARSEILLE SUD
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : MARSEILLE SUD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0057

5️⃣8️⃣
Identifiant interne: 58
Titre: LOT 58 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - DEPARTEMENTS 30 & 84
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : DEPARTEMENTS 30 & 84
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058

5️⃣9️⃣
Identifiant interne: 59
Titre: LOT 59 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - PROPRIANO
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : PROPRIANO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0059

6️⃣0️⃣
Identifiant interne: 60
Titre: LOT 60 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - BASTIA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : BASTIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060

6️⃣1️⃣
Identifiant interne: 61
Titre: LOT 61 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - SOLENZARA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : SOLENZARA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061

6️⃣2️⃣
Identifiant interne: 62
Titre: LOT 62 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - CALVI
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : CALVI
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0062

6️⃣3️⃣
Identifiant interne: 63
Titre: LOT 63 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - DRAGUIGNAN
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : DRAGUIGNAN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0063

6️⃣4️⃣
Identifiant interne: 64
Titre: LOT 64 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - FREJUS
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : FREJUS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0064

6️⃣5️⃣
Identifiant interne: 65
Titre: LOT 65 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - TOULON
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : TOULON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0065

6️⃣6️⃣
Identifiant interne: 66
Titre: LOT 66 - MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE - COGOLIN
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MENUISERIE INTERIEURE MENUISERIE EXTERIEURE-FERMETURE-VITRERIE Secteur : COGOLIN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0066

6️⃣7️⃣
Identifiant interne: 67
Titre: LOT 67 - COUVERTURE - ISTRES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : COUVERTURE Secteur : ISTRES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0067

6️⃣8️⃣
Identifiant interne: 68
Titre: LOT 68 - COUVERTURE - ARLES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : COUVERTURE Secteur : ARLES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0068

6️⃣9️⃣
Identifiant interne: 69
Titre: LOT 69 - COUVERTURE - MARSEILLE NORD
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : COUVERTURE Secteur : MARSEILLE NORD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0069

7️⃣0️⃣
Identifiant interne: 70
Titre: LOT 70 - COUVERTURE - MARSEILLE SUD
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : COUVERTURE Secteur : MARSEILLE SUD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0070

7️⃣1️⃣
Identifiant interne: 71
Titre: LOT 71 - COUVERTURE - NICE EST
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : COUVERTURE Secteur : NICE EST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0071

7️⃣2️⃣
Identifiant interne: 72
Titre: LOT 72 - COUVERTURE - MENTON
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : COUVERTURE Secteur : MENTON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0072

7️⃣3️⃣
Identifiant interne: 73
Titre: LOT 73 - ETANCHEITE - ISTRES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ETANCHEITE Secteur : ISTRES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0073

7️⃣4️⃣
Identifiant interne: 74
Titre: LOT 74 - ETANCHEITE - NICE OUEST
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ETANCHEITE Secteur : NICE OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0074

7️⃣5️⃣
Identifiant interne: 75
Titre: LOT 75 - ETANCHEITE - NICE CENTRE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ETANCHEITE Secteur : NICE CENTRE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0075

7️⃣6️⃣
Identifiant interne: 76
Titre: LOT 76 - ETANCHEITE - MENTON
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ETANCHEITE Secteur : MENTON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0076

7️⃣7️⃣
Identifiant interne: 77
Titre: LOT 77 - ETANCHEITE - ANTIBES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ETANCHEITE Secteur : ANTIBES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0077

7️⃣8️⃣
Identifiant interne: 78
Titre: LOT 78 - MACONNERIE - PROPRIANO
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MACONNERIE Secteur : PROPRIANO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0078

7️⃣9️⃣
Identifiant interne: 79
Titre: LOT 79 - MACONNERIE - BASTIA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MACONNERIE Secteur : BASTIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0079

8️⃣0️⃣
Identifiant interne: 80
Titre: LOT 80 - MACONNERIE - SOLENZARA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MACONNERIE Secteur : SOLENZARA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0080

8️⃣1️⃣
Identifiant interne: 81
Titre: LOT 81 - MACONNERIE - CALVI
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : MACONNERIE Secteur : CALVI
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0081

8️⃣2️⃣
Identifiant interne: 82
Titre: LOT 82 - REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES - AIX-EN-PROVENCE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES Secteur : AIX-EN-PROVENCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0082

8️⃣3️⃣
Identifiant interne: 83
Titre: LOT 83 - REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES - SALON DE PROVENCE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES Secteur : SALON DE PROVENCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0083

8️⃣4️⃣
Identifiant interne: 84
Titre: LOT 84 - REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES - MANOSQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0084

8️⃣5️⃣
Identifiant interne: 85
Titre: LOT 85 - REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES - PROPRIANO
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES Secteur : PROPRIANO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0085

8️⃣6️⃣
Identifiant interne: 86
Titre: LOT 86 - REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES - BASTIA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES Secteur : BASTIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0086

8️⃣7️⃣
Identifiant interne: 87
Titre: LOT 87 - REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES - SOLENZARA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES Secteur : SOLENZARA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0087

8️⃣8️⃣
Identifiant interne: 88
Titre: LOT 88 - REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES - CALVI
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : REVETEMENTS MURAUX-FAIENCES Secteur : CALVI
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0088

8️⃣9️⃣
Identifiant interne: 89
Titre: LOT 89 - REVETEMENTS DES SOLS-SS4 - MARSEILLE NORD
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : REVETEMENTS DES SOLS-SS4 Secteur : MARSEILLE NORD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0089

9️⃣0️⃣
Identifiant interne: 90
Titre: LOT 90 - REVETEMENTS DES SOLS-SS4 - MARSEILLE SUD
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : REVETEMENTS DES SOLS-SS4 Secteur : MARSEILLE SUD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0090

9️⃣1️⃣
Identifiant interne: 91
Titre: LOT 91 - REVETEMENTS DES SOLS-SS4 - PROPRIANO
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : REVETEMENTS DES SOLS-SS4 Secteur : PROPRIANO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0091

9️⃣2️⃣
Identifiant interne: 92
Titre: LOT 92 - REVETEMENTS DES SOLS-SS4 - BASTIA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : REVETEMENTS DES SOLS-SS4 Secteur : BASTIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0092

9️⃣3️⃣
Identifiant interne: 93
Titre: LOT 93 - REVETEMENTS DES SOLS-SS4 - SOLENZARA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : REVETEMENTS DES SOLS-SS4 Secteur : SOLENZARA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0093

9️⃣4️⃣
Identifiant interne: 94
Titre: LOT 94 - REVETEMENTS DES SOLS-SS4 - CALVI
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : REVETEMENTS DES SOLS-SS4 Secteur : CALVI
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0094

9️⃣5️⃣
Identifiant interne: 95
Titre: LOT 95 - TCE-REL - AIX-EN-PROVENCE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : TCE-REL Secteur : AIX-EN-PROVENCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0095

9️⃣6️⃣
Identifiant interne: 96
Titre: LOT 96 - TCE-REL - SALON DE PROVENCE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : TCE-REL Secteur : SALON DE PROVENCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0096

9️⃣7️⃣
Identifiant interne: 97
Titre: LOT 97 - TCE-REL - MANOSQUE
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : TCE-REL Secteur : MANOSQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0097

9️⃣8️⃣
Identifiant interne: 98
Titre: LOT 98 - TCE-REL - ISTRES
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : TCE-REL Secteur : ISTRES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0098

9️⃣9️⃣
Identifiant interne: 99
Titre: LOT 99 - TCE-REL - DEPARTEMENTS 30 & 84
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : TCE-REL Secteur : DEPARTEMENTS 30 & 84
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0099

1️⃣0️⃣0️⃣
Identifiant interne: 100
Titre: LOT 100 - TCE-REL - PROPRIANO
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : TCE-REL Secteur : PROPRIANO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0100

1️⃣0️⃣1️⃣
Identifiant interne: 101
Titre: LOT 101 - TCE-REL - BASTIA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : TCE-REL Secteur : BASTIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0107

1️⃣0️⃣2️⃣
Identifiant interne: 102
Titre: LOT 102 - TCE-REL - SOLENZARA
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : TCE-REL Secteur : SOLENZARA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0108

1️⃣0️⃣3️⃣
Identifiant interne: 103
Titre: LOT 103 - TCE-REL - CALVI
Description du marché:
Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : TCE-REL Secteur : CALVI
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0109
Description
Lieu d'exécution:
+ 5 de plus
Corse-du-Sud 🏙️
Gard 🏙️
Haute-Corse 🏙️
Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET CORSE (CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL)
Numéro d'enregistrement national: 75146536000020
Adresse postale: 22 ALLE RAY GRASSI - CS 20023
Code postal: 13272
Commune postale: Marseille cedex 08
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chloé FOUQUET - Responsable Marché (Service Patrimoine)
Courrier électronique: chloe.fouquet@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0668559058 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_VieX-kdb0T 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_VieX-kdb0T 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VieX-kdb0T 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de paris
Numéro d'enregistrement national: 177 501 111 01763
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_VieX-kdb0T 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile ; - Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 059-206374 (2026-03-24)
Avis de marché (2026-04-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00 📅

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1d3ebb7e-ec91-4454-9cc7-2844c518b4c1-01
Source: OJS 2026/S 076-267916 (2026-04-17)
Avis de marché (2026-04-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 39a152bd-3c2f-4597-ae65-bb2729e46dd6-02
Source: OJS 2026/S 085-302649 (2026-04-30)
Avis de marché (2026-05-07)

Changements
Autres informations complémentaires
DLRO : 25/05/2026 Suppression des lots 15-16-19-20-21 Mise à jours du Règlement de consultation, du CCAP et des Actes d'engagement
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0eb32699-b911-4f1d-8ac7-7cc98dc66f94-02
Source: OJS 2026/S 090-321600 (2026-05-07)