Accord cadre à bons de commande pour l’assistance paysagère sur divers sites dans les départements Nord, Pas-de-Calais et Somme (59, 62 et 80)
CELRL 17
Accord cadre à bons de commande pour l’assistance paysagère sur divers sites dans les départements Nord, Pas-de-Calais et Somme (59, 62 et 80)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-24.
Qui ?- • CELRL 17
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l’assistance paysagère sur divers sites dans les départements Nord, Pas-de-Calais et Somme (59, 62 et 80)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-01 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CELRL 17
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 17300
Commune postale: Rochefort
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dariane DUPONT
Courrier électronique: d.dupont@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: 5 46 84 72 58 📞
URL: https://www.conservatoire-du-littoral.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2947803&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2947803&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2947803&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://www.conservatoire-du-littoral.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
Adresse web de la législation environnementale: https://www.conservatoire-du-littoral.fr/ 🌏
ID du document de législation environnementale:
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.conservatoire-du-littoral.fr/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: Pas-de-Calais
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 3 59 54 23 42 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 039-133398 (2026-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l’assistance paysagère sur divers sites dans les départements Nord, Pas-de-Calais et Somme (59, 62 et 80)
Numéro de référence:
2026M19
Brève description:
Accord cadre à bons de commande pour l’assistance paysagère sur divers sites dans les départements Nord, Pas-de-Calais et Somme (59, 62 et 80)
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne:
2026M19
Informations complémentaires:
En raison d'un bug informatique, l'heure limite de dépôt des offres est fixée à 12h00 (heure de Paris)
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-01 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CELRL 17
Numéro d'enregistrement national:
18000501900047
Code postal: 17300
Commune postale: Rochefort
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dariane DUPONT
Courrier électronique: d.dupont@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: 5 46 84 72 58 📞
URL: https://www.conservatoire-du-littoral.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2947803&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2947803&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2947803&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://www.conservatoire-du-littoral.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
https://www.conservatoire-du-littoral.fr/
Adresse web de la législation environnementale: https://www.conservatoire-du-littoral.fr/ 🌏
ID du document de législation environnementale:
https://www.conservatoire-du-littoral.fr/
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.conservatoire-du-littoral.fr/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
https://www.conservatoire-du-littoral.fr/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Département: Pas-de-Calais
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 3 59 54 23 42 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 039-133398 (2026-02-24)
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