Avis de marché (2026-03-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du Patrimoine de Logeo Seine, Logeo Habitat et Logeo Promotion
Numéro de référence: 26-AO008
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du Patrimoine de Logeo Seine, Logeo Habitat et Logeo Promotion”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 31
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 31
1️⃣
Description du marché:
“T.C.E.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot sera divisé, au moment de la signature de l'accord-cadre, par le nombre d'attributaires du marché pour cette zone.”
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Plomberie Chauffage Ventilation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Electricité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Peinture Sol” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Menuiserie Serrurerie Métallerie Portes de garage” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Débouchage” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Multiservice astreinte” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d’opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d’opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d’une forme différente, il pourra se voir contraint d’assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
“Accord-cadre multi-attributaires” Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belges
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr📧
Téléphone: +33 320783333📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belges
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr📧
Téléphone: +33 320783333📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l’article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l’article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exerce avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exerce dans les délais prévus à l’article précité.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 049-170122 (2026-03-09)
Avis de marché (2026-04-10) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
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“modification de la date limite de remise des offres”
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“modification de la date limite de remise des offres”
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“modification de la date limite de remise des offres” Autres informations complémentaires
“La date de remise des offres est prolongée au 20 avril 2026 à 12h00.”
Source: OJS 2026/S 071-247988 (2026-04-10)
Avis de marché (2026-04-15) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-21 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
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“La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00”
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“La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00”
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“La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00”
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“La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00”
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“La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00”
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“La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00”
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“La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00”
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“La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00”
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“La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00”
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“La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00”
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“La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00” Autres informations complémentaires
“Modification de la date limite de réception des offres au 21 avril 2026 à 12H00”
Source: OJS 2026/S 074-260414 (2026-04-15)