Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du Patrimoine de Logeo Seine, Logeo Habitat et Logeo Promotion
Logeo Seine (76)
Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du Patrimoine de Logeo Seine, Logeo Habitat et Logeo Promotion
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Nord-Pas de Calais › Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-09 | Avis de marché |
| 2026-04-10 | Avis de marché |
| 2026-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du Patrimoine de Logeo Seine, Logeo Habitat et Logeo Promotion
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 31
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 31
1️⃣
Titre: Lot 1 - T.C.E. - Zone 1
Description du marché: T.C.E.
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 1 - T.C.E. - Zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 1 - T.C.E. - Zone 3
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot 1 - T.C.E. - Zone 4-5
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot 1 - T.C.E. - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Lot 2 - Plomberie Chauffage Ventilation. - Zone 1
Description du marché: Plomberie Chauffage Ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Lot 2 - Plomberie Chauffage Ventilation. - Zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Lot 2 - Plomberie Chauffage Ventilation. - Zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Lot 2 - Plomberie Chauffage Ventilation. - Zone 4
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Lot 2 - Plomberie Chauffage Ventilation. - Zone 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: Lot 2 - Plomberie Chauffage Ventilation. - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: Lot 3 - Electricité - Zone 1
Description du marché: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Titre: Lot 3 - Electricité - Zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Titre: Lot 3 - Electricité - Zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Titre: Lot 3 - Electricité - Zone 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Titre: Lot 3 - Electricité - Zone 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Titre: Lot 3 - Electricité - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Titre: Lot 4 - Peinture Sol - Zone 1
Description du marché: Peinture Sol
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Titre: Lot 4 - Peinture Sol - Zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Titre: Lot 4 - Peinture Sol - Zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Titre: Lot 4 - Peinture Sol - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Titre: Lot 5 - Menuiserie Serrurerie Métallerie Portes de garage - Zone 1
Description du marché: Menuiserie Serrurerie Métallerie Portes de garage
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Titre: Lot 5 - Menuiserie Serrurerie Métallerie Portes de garage - Zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Titre: Lot 5 - Menuiserie Serrurerie Métallerie Portes de garage - Zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Titre: Lot 5 - Menuiserie Serrurerie Métallerie Portes de garage - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Titre: Lot 6 - Débouchage - Zone 1-2-3
Description du marché: Débouchage
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Titre: Lot 6 - Débouchage - Zone 4-5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Titre: Lot 6 - Débouchage - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Titre: Lot 7 - Multiservice astreinte - Zone 1-2-3
Description du marché: Multiservice astreinte
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Titre: Lot 7 - Multiservice astreinte - Zone 4-5
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Titre: Lot 7 - Multiservice astreinte - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logeo Seine (76)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 139 Cours de la République CS 90327
Code postal: 76056
Commune postale: Le Havre Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achats@logeo.fr 📧
Téléphone: +33 278341122 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.logeo-seine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belges
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-170122 (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du Patrimoine de Logeo Seine, Logeo Habitat et Logeo Promotion
Numéro de référence:
26-AO008
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du Patrimoine de Logeo Seine, Logeo Habitat et Logeo Promotion
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 31
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 31
1️⃣
Titre: Lot 1 - T.C.E. - Zone 1
Description du marché: T.C.E.
Informations complémentaires:
Le montant maximum du lot sera divisé, au moment de la signature de l'accord-cadre, par le nombre d'attributaires du marché pour cette zone.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 1 - T.C.E. - Zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 1 - T.C.E. - Zone 3
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 1 - T.C.E. - Zone 4-5
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 1 - T.C.E. - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Lot 2 - Plomberie Chauffage Ventilation. - Zone 1
Description du marché: Plomberie Chauffage Ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Lot 2 - Plomberie Chauffage Ventilation. - Zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Lot 2 - Plomberie Chauffage Ventilation. - Zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Lot 2 - Plomberie Chauffage Ventilation. - Zone 4
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Lot 2 - Plomberie Chauffage Ventilation. - Zone 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Lot 2 - Plomberie Chauffage Ventilation. - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Lot 3 - Electricité - Zone 1
Description du marché: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Lot 3 - Electricité - Zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Lot 3 - Electricité - Zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Lot 3 - Electricité - Zone 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: Lot 3 - Electricité - Zone 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: Lot 3 - Electricité - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: Lot 4 - Peinture Sol - Zone 1
Description du marché: Peinture Sol
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: Lot 4 - Peinture Sol - Zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: Lot 4 - Peinture Sol - Zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Titre: Lot 4 - Peinture Sol - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Titre: Lot 5 - Menuiserie Serrurerie Métallerie Portes de garage - Zone 1
Description du marché: Menuiserie Serrurerie Métallerie Portes de garage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Titre: Lot 5 - Menuiserie Serrurerie Métallerie Portes de garage - Zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Titre: Lot 5 - Menuiserie Serrurerie Métallerie Portes de garage - Zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Titre: Lot 5 - Menuiserie Serrurerie Métallerie Portes de garage - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Titre: Lot 6 - Débouchage - Zone 1-2-3
Description du marché: Débouchage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Titre: Lot 6 - Débouchage - Zone 4-5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Titre: Lot 6 - Débouchage - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Titre: Lot 7 - Multiservice astreinte - Zone 1-2-3
Description du marché: Multiservice astreinte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Titre: Lot 7 - Multiservice astreinte - Zone 4-5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Titre: Lot 7 - Multiservice astreinte - Zone 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Groupement de commande entre :
LOGEO SEINE
139 COURS DE LA REPUBLIQUE
76600 LE HAVRE
LOGEO HABITAT
34 BOULEVARD HAUSSMAN
75009 PARIS
Et
LOGEO PROMOTION
139 COURS DE LA REPUBLIQUE
76600 LE HAVRE
Le groupement de commande est représenté par le Directeur Général de Logeo Seine agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commande.
Afficher plus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d’opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d’une forme différente, il pourra se voir contraint d’assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
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Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logeo Seine (76)
Numéro d'enregistrement national:
36750089900201
Adresse postale: 139 Cours de la République CS 90327
Code postal: 76056
Commune postale: Le Havre Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achats@logeo.fr 📧
Téléphone: +33 278341122 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.logeo-seine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belges
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l’article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exerce avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exerce dans les délais prévus à l’article précité.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-170122 (2026-03-09)
Avis de marché (2026-04-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: modification de la date limite de remise des offres
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-04-10 📅
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est prolongée au 20 avril 2026 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 170122-2026
Source: OJS 2026/S 071-247988 (2026-04-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: modification de la date limite de remise des offres
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-04-10 📅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
LOT-0010
LOT-0011
LOT-0012
LOT-0013
LOT-0014
LOT-0015
LOT-0016
LOT-0017
LOT-0018
LOT-0019
LOT-0020
LOT-0021
LOT-0022
LOT-0023
LOT-0024
LOT-0025
LOT-0026
LOT-0027
LOT-0028
LOT-0029
LOT-0030
LOT-0031
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est prolongée au 20 avril 2026 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 170122-2026
Source: OJS 2026/S 071-247988 (2026-04-10)
Avis de marché (2026-04-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-21 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-04-15 📅
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de réception des offres au 21 avril 2026 à 12H00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 170122-2026
Source: OJS 2026/S 074-260414 (2026-04-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-21 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de réception des offres a été reportée au 21 avril 2026 à 12H00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-04-15 📅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
LOT-0010
LOT-0011
LOT-0012
LOT-0013
LOT-0014
LOT-0015
LOT-0016
LOT-0017
LOT-0018
LOT-0019
LOT-0020
LOT-0021
LOT-0022
LOT-0023
LOT-0024
LOT-0025
LOT-0026
LOT-0027
LOT-0028
LOT-0029
LOT-0030
LOT-0031
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de réception des offres au 21 avril 2026 à 12H00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 170122-2026
Source: OJS 2026/S 074-260414 (2026-04-15)
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