ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC MINIMUM ET MAXIMUM DE MAITRISE D'OEUVRE

AVESNOISE PROMOCIL

Prestations de maîtrise d'oeuvre : missions partielles, missions complètes et complémentaires, relatives à des opérations de construction (logement, tertiaire), voiries et réseaux divers (VRD), acquisition amélioration (logement, tertiaire) et aménagement (lotissement, viabilisation de lots libres de constructeurs).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AVESNOISE PROMOCIL

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-30	Avis de marché
2026-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commande - multi attributaires avec minimum et maximum de maitrise d'oeuvre
Numéro de référence: 2025-SDMOE2029
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne: unique
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 9 700 000 EUR 💰
Description du marché:

Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Durée du marché : 2 ans avec tacite reconduction, possible 2 fois, pour une durée maximale du marché de 4 ans au total.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Bonus RSE
Critère de qualité (pondération): 3.5
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Critères de jugement des candidatures : - Capacité financière (20%) - Capacité technique (50%) - Capacité professionnelle. Pour chaque tranche le candidat doit indiquer : le nombre d'heures et le détail par mission (30%)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège d'AVESNOISE PROMOCIL - MAUBEUGE 59600.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Lieu: Siège d'AVESNOISE PROMOCIL - MAUBEUGE 59600.
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Avesnoise promocil
Numéro d'enregistrement national: 44552039800055
Adresse postale: 6 rue de la croix
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: deltour.anais@groupe-sai.fr 📧
Téléphone: +33 327697071 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://promocil.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1143657.html 🌏
URL de participation: https://promocil.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: conformément à la réglementation en vigueur.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 022-073436 (2026-01-30)

Avis d'attribution de marché (2026-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 700 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 9 700 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot unique multi-attributaires-1
Date de conclusion du contrat: 2026-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1143657_offre_1195147_772105.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence florian valeri
Numéro d'enregistrement national: 84877161400015
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@agencevaleriflorian.com 📧
Taille de l’opérateur économique: Micro
Identifiant de l’offre: 1143657_offre_1195147_791801.crypt
Nom: Benoit chandelier
Numéro d'enregistrement national: 43192415800022
Code postal: 59570
Commune postale: Bavay
Téléphone: 0327531068 📞
Identifiant de l’offre: 1143657_offre_1195147_986756.crypt
Nom: Da architecture sarl
Numéro d'enregistrement national: 82522862000019
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Courrier électronique: k.dudzik@da-archi.pro 📧
Téléphone: 0623809205 📞
Identifiant de l’offre: 1143657_offre_1195147_679199.crypt
Nom: Sarl insitu architectes
Numéro d'enregistrement national: 42126043100018
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Courrier électronique: valenciennes@in6tu.eu 📧
Téléphone: 0327474088 📞
Identifiant de l’offre: 1143657_offre_1195147_435900.crypt
Nom: Sarl les murs ont des plumes
Numéro d'enregistrement national: 44091495000041
Code postal: 59301
Commune postale: Valenciennes cedex
Courrier électronique: architectes@lesmursontdesplumes.fr 📧
Téléphone: 0327425100 📞
Identifiant de l’offre: 1143657_offre_1195147_927676.crypt
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: MAISON ZENetBO
Numéro d'enregistrement national: 88820993900014
Code postal: 59680
Commune postale: Wattignies la victoire
Courrier électronique: bonningre.bruno@orange.fr 📧
Téléphone: 0687300305 📞
Nom: Yann rodon architecte
Numéro d'enregistrement national: 52797007300047
Code postal: 59131
Commune postale: Rousies
Courrier électronique: yr@yr-architecte.com 📧
Téléphone: 0688184064 📞
Identifiant de l’offre: 1143657_offre_1195147_797018.crypt
Nom: Sas d'architecture hyperbole
Numéro d'enregistrement national: 89345069200015
Code postal: 59530
Commune postale: Le quesnoy
Courrier électronique: info@hyperbole-architecture.com 📧
Téléphone: 0689118215 📞
Identifiant de l’offre: 1143657_offre_1195147_990676.crypt
Nom: Vianney vigliecca architecte hmonp
Numéro d'enregistrement national: 84863059600015
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Courrier électronique: agence@vigliecca-architecture.fr 📧
Téléphone: 0327677445 📞
Source: OJS 2026/S 148-538120 (2026-08-03)

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