Prestations de maîtrise d'oeuvre : missions partielles, missions complètes et complémentaires, relatives à des opérations de construction (logement, tertiaire), voiries et réseaux divers (VRD), acquisition amélioration (logement, tertiaire) et aménagement (lotissement, viabilisation de lots libres de constructeurs).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-30.
Avis de marché (2026-01-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commande - multi attributaires avec minimum et maximum de maitrise d'oeuvre
Numéro de référence: 2025-SDMOE2029
Brève description:
“Prestations de maîtrise d'oeuvre : missions partielles, missions complètes et
complémentaires, relatives à des opérations de construction (logement,...”
Brève description
Prestations de maîtrise d'oeuvre : missions partielles, missions complètes et
complémentaires, relatives à des opérations de construction (logement, tertiaire), voiries et
réseaux divers (VRD), acquisition amélioration (logement, tertiaire) et aménagement
(lotissement, viabilisation de lots libres de constructeurs).
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture📦 Description
Description du marché:
“Prestations de maîtrise d'oeuvre : missions partielles, missions complètes et
complémentaires, relatives à des opérations de construction (logement,...”
Description du marché
Prestations de maîtrise d'oeuvre : missions partielles, missions complètes et
complémentaires, relatives à des opérations de construction (logement, tertiaire), voiries et
réseaux divers (VRD), acquisition amélioration (logement, tertiaire) et aménagement
(lotissement, viabilisation de lots libres de constructeurs)
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Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Bonus RSE
Critère de qualité (pondération): 3.5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège d'AVESNOISE PROMOCIL - MAUBEUGE 59600.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à la réglementation en vigueur.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 022-073436 (2026-01-30)