ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC MINIMUM ET MAXIMUM DE MAITRISE D'OEUVRE
AVESNOISE PROMOCIL
Prestations de maîtrise d'oeuvre : missions partielles, missions complètes et complémentaires, relatives à des opérations de construction (logement, tertiaire), voiries et réseaux divers (VRD), acquisition amélioration (logement, tertiaire) et aménagement (lotissement, viabilisation de lots libres de constructeurs).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Ile-de-France › Paris
- • Nord-Pas de Calais › Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commande - multi attributaires avec minimum et maximum de maitrise d'oeuvre
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 9 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Bonus RSE
Critère de qualité (pondération): 3.5
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège d'AVESNOISE PROMOCIL - MAUBEUGE 59600.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Lieu: Siège d'AVESNOISE PROMOCIL - MAUBEUGE 59600.
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Avesnoise promocil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue de la croix
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: deltour.anais@groupe-sai.fr 📧
Téléphone: +33 327697071 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://promocil.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1143657.html 🌏
URL de participation: https://promocil.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: conformément à la réglementation en vigueur.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 022-073436 (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commande - multi attributaires avec minimum et maximum de maitrise d'oeuvre
Numéro de référence:
2025-SDMOE2029
Brève description:
Prestations de maîtrise d'oeuvre : missions partielles, missions complètes et
complémentaires, relatives à des opérations de construction (logement, tertiaire), voiries et
réseaux divers (VRD), acquisition amélioration (logement, tertiaire) et aménagement
(lotissement, viabilisation de lots libres de constructeurs).
Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
unique
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 9 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de maîtrise d'oeuvre : missions partielles, missions complètes et
complémentaires, relatives à des opérations de construction (logement, tertiaire), voiries et
réseaux divers (VRD), acquisition amélioration (logement, tertiaire) et aménagement
(lotissement, viabilisation de lots libres de constructeurs)
Afficher plus
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Durée du marché : 2 ans avec tacite reconduction, possible 2 fois, pour une durée maximale du marché de 4 ans au total.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Bonus RSE
Critère de qualité (pondération): 3.5
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Critères de jugement des candidatures :
- Capacité financière (20%)
- Capacité technique (50%)
- Capacité professionnelle. Pour chaque tranche le candidat
doit indiquer : le nombre d'heures et le détail par mission (30%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège d'AVESNOISE PROMOCIL - MAUBEUGE 59600.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Lieu: Siège d'AVESNOISE PROMOCIL - MAUBEUGE 59600.
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Avesnoise promocil
Numéro d'enregistrement national:
44552039800055
Adresse postale: 6 rue de la croix
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: deltour.anais@groupe-sai.fr 📧
Téléphone: +33 327697071 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://promocil.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1143657.html 🌏
URL de participation: https://promocil.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590111500709
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: conformément à la réglementation en vigueur.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 022-073436 (2026-01-30)
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