Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'hygiène et d'entretien pour le CD59 - lot unique
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'hygiène et d'entretien pour le CD59. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum, avec un maximum annuel de 250 000,00 euro(s) HT, soit 300 000,00 TTC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2026-01-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'hygiène et d'entretien pour le CD59 - lot unique
Numéro de référence: 20251124
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'hygiène et d'entretien...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'hygiène et d'entretien pour le CD59.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois.
Le marché est passé sans montant minimum, avec un maximum annuel de 250 000,00 euro(s) HT, soit 300 000,00 TTC
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'hygiène et d'entretien...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'hygiène et d'entretien pour le CD59.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois.
Le marché est passé sans montant minimum, avec un maximum annuel de 250 000,00 euro(s) HT, soit 300 000,00 TTC
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Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconductions : article 4 du Ccap” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-17 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Formulaire Dc1, Dc2”
Liste et brève description des règles et critères:
“Formulaire Dc4, le cas échéant”
“Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article...”
Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique)
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/
Le candidat doit remettre au titre de l'offre des échantillons : cf article 2 du Rc
Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Date prévisionnelle du démarrage du marché: Mars 2026 (date indicative et non contractuelle).
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 6581E647-B900-1883-5EF698FEF95025A8
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-032641 (2026-01-14)
Avis de marché (2026-02-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-25 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-26 09:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D4C62FE0-97E9-1D06-5FD57EC5C32EE649
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/02/2026 à 16h30 au plus tard. Lire 25/02/2026 à 16h30 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/02/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 26/02/2026 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 030-103385 (2026-02-10)
Avis d'attribution de marché (2026-04-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“au sens du droit communautaire”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025112400000
Date de conclusion du contrat: 2026-04-13 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'hygiène et d'entretien pour le Cd59 - lot unique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Orapi hygiene
Numéro d'enregistrement national: 1763507-1-0-1
Adresse postale: 101 Bl d'Italie
Code postal: 77127
Commune postale: lieusaint
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao-stvulbas@orapi.com📧
Téléphone: 0980801022📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B1F8CE40-E129-E55A-62D9CE3711F3AD0B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B1F8CE4F-98A5-F014-43B65C8FE6B43AFF
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2026/S 075-265750 (2026-04-15)