Accord-cadre à bon de commande de fourniture et de déploiement de solutions de mesure et d'analyse désagrégée des consommations électriques par usage (technologie de suivi de charge non-intrusif - NILM) et prestations de suivi analytique associées
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent accord-cadre est exécuté par bons de commande successifs émis par chacun des établissements de santé membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Var, selon leurs besoins propres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-20.
Avis de marché (2026-02-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande de fourniture et de déploiement de solutions de mesure et d'analyse désagrégée des consommations électriques par usage (technologie de suivi de charge non-intrusif - NILM) et prestations de suivi analytique associées
Numéro de référence: 26DAT0011
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent accord-cadre...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent accord-cadre est exécuté par bons de commande successifs émis par chacun des établissements de santé membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Var, selon leurs besoins propres
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils d'analyses📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent accord-cadre...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent accord-cadre est exécuté par bons de commande successifs émis par chacun des établissements de santé membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Var, selon leurs besoins propres
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Appareils d'analyses📦
Lieu d'exécution: Var🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Date de fin: 2027-05-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 14:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: DCCC156E-0DAB-56B9-FAE2CB68C487FE2F
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: DCCC157E-D9ED-600F-57A738B63BA66845
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 038-129776 (2026-02-20)