2026A0032 - Organisation de cocktails, buffets, déjeuners, diners et réceptions pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes

CD des A-M - Secrétariat Général

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-30.

Qui ?

• CD des A-M - Secrétariat Général

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-30	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026A0032 - Organisation de cocktails, buffets, déjeuners, diners et réceptions pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes
Numéro de référence: 2026A0032
Brève description:

2026A0032 - Organisation de cocktails, buffets, déjeuners, diners et réceptions pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes

Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Lot 1 : Standard
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Le lot n° 1, dit Standard, correspond à une offre de restauration traditionnelle de qualité, adaptée aux prestations courantes et aux formats institutionnels. Les préparations seront élaborées à partir de produits frais et de saison, sélectionnés selon des critères rigoureux de qualité, de traçabilité et de conformité réglementaire. Les recettes privilégieront une cuisine équilibrée, lisible et maîtrisée, répondant aux attentes d’un large public. La présentation des mets fera l’objet d’un soin particulier, dans le respect des standards professionnels de la restauration événementielle. Les supports et contenants seront fonctionnels, adaptés aux contraintes logistiques et conformes aux exigences d’hygiène et de sécurité alimentaire. Les prestations relevant de ce lot garantiront fiabilité d’exécution, régularité qualitative et respect des délais, dans le cadre strict des stipulations du marché.

Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 300 000 € HT par période de douze (12) mois, reconductible trois fois par période douze (12) mois.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Lot 2 : Gastronomique
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le lot n° 2, dit Gastronomique, correspond à une offre de restauration haut de gamme destinée aux réceptions officielles, événements protocolaires ou manifestations à forte représentation institutionnelle. Les prestations reposeront sur une sélection exigeante de produits premium, frais et de saison, intégrant, le cas échéant, des références d’origine contrôlée ou labellisées. Les techniques de préparation mobiliseront un savoir-faire confirmé, avec un niveau d’élaboration supérieur et une attention particulière portée aux associations de saveurs et aux textures. La mise en présentation fera l’objet d’un traitement soigné et structuré, intégrant des supports qualitatifs et une scénographie sobre et adaptée au contexte de représentation. Les prestations de ce lot garantiront un haut niveau d’exigence culinaire et organisationnelle, assuré par un personnel qualifié, expérimenté et formé aux codes du service événementiel de prestige

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Informations sur les options
Description des options:

Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 250 000 € HT par période de douze (12) mois, reconductible trois fois par période de douze (12) mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-01 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-01 11:00:00 📅
Informations complémentaires: Séance non publique
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 17 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Faillite

Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Description des motifs d'exclusion:

Se référer aux articles L.2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CD des A-M - Secrétariat Général
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nice (TA)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 063-219247 (2026-03-30)

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