2026-FA0016 - Accord-cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les Systèmes d'Information
Département de la Moselle
Accord-cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les Systèmes d'Information
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AntemetA
- • Axians
- • GROUPE SAPH
- • JCD Communication
- • OCI
- • scc France
- • Société Française du Radiotéléphone - SFR
- • SPIE ICS
- • TELMO
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-11 | Avis de marché |
| 2026-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-FA0016 - Accord-cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les Systèmes d'Information
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériel informatique 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de matériels et/ou logiciels, études, maintenance, prestations pour les infrastructures réseaux et téléphoniques
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 56
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 4
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de matériels et/ou logiciels, études, maintenance, prestations pour les infrastructures systèmes
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-14 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-14 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WEITEN Patrick
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: 0387219805 📞
URL: http://www.moselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792048 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792048 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 050-172625 (2026-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-FA0016 - Accord-cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les Systèmes d'Information
Numéro de référence:
2026-FA0016
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les Systèmes d'Information
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel informatique 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Acquisition de matériels et/ou logiciels, études, maintenance, prestations pour les infrastructures réseaux et téléphoniques
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de matériels et/ou logiciels, études, maintenance, prestations pour les infrastructures réseaux et téléphoniques
Produits/services supplémentaires: Matériel informatique
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite, par période de 12 mois selon les modalités prévues dans Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 56
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 4
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Acquisition de matériels et/ou logiciels, études, maintenance, prestations pour les infrastructures systèmes
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de matériels et/ou logiciels, études, maintenance, prestations pour les infrastructures systèmes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-14 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-14 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Moselle
Numéro d'enregistrement national:
53581
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WEITEN Patrick
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: 0387219805 📞
URL: http://www.moselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792048 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792048 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec montant maximum multi-attributaires de fournitures.
Montant maximum annuel lot 1 : 500 000 euro(s) Ht soit 600 000 euro(s) Ttc (2 000 000 euro(s) Ht soit 2 400 000 euro(s) Ttc sur 4 ans)
Montant maximum annuel lot 2 : 400 000 euro(s) Ht soit 480 000 euro(s) Ttc (1 600 000 euro(s) Ht soit 1 920 000 euro(s) Ttc sur 4 ans)
Montant estimé annuel lot 1 : 375 000 euro(s) Ht soit 450 000 euro(s) Ttc (1 500 000 euro(s) Ht soit 1 800 000 euro(s) Ttc sur 4 ans)
Montant estimé annuel lot 2 : 300 000 euro(s) Ht soit 360 000 euro(s) Ttc (1 200 000 euro(s) Ht soit 1 440 000 euro(s) Ttc sur 4 ans)
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes :
La consultation donnera lieu, au plus, à 5 accords-cadres par lot, soit 10 titulaires maximum, dans la mesure où un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes auront été présentées.
Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
9E1CED99-D691-B723-54ED8F762C456FA0
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 050-172625 (2026-03-11)
Avis d'attribution de marché (2026-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-27 📅
Titre: Acquisition de matériels et/ou logiciels, études, maintenance, prestations pour les infrastructures réseaux et téléphoniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 388530.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Axians
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 Rue Albert Einstein
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 368313.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Telmo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue Des Vanneaux
Code postal: 57155
Commune postale: Marly
Région: Moselle 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 388994.34 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe francaise du radiotelephone - sfr
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Rue Du Gal Alain De Boissieu
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 775 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie ics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 148 Av Pierre Brossolette
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 398066.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe saph
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 105 Route des Chappes
Code postal: 06410
Commune postale: Biot
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 328055.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 303367.46 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Antemeta
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Jacqueline Auriol
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 272 339 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Scc france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 96 Rue Des Trois Fontanot
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 331 625 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Jcd communication
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 193 Rue Du General Metman
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 290 843 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Oci
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Rene Francart
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Région: Marne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 172625-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 168-602018 (2026-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-Fa0016011
Date de conclusion du contrat: 2026-07-27 📅
Titre: Acquisition de matériels et/ou logiciels, études, maintenance, prestations pour les infrastructures réseaux et téléphoniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 388530.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Axians
Numéro d'enregistrement national:
1792048-1-1-1
Adresse postale: 20 Rue Albert Einstein
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 368313.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Telmo
Numéro d'enregistrement national:
1792048-1-1-2
Adresse postale: 11 Rue Des Vanneaux
Code postal: 57155
Commune postale: Marly
Région: Moselle 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 388994.34 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe francaise du radiotelephone - sfr
Numéro d'enregistrement national:
1792048-1-1-3
Adresse postale: 16 Rue Du Gal Alain De Boissieu
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 775 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie ics
Numéro d'enregistrement national:
1792048-1-1-4
Adresse postale: 148 Av Pierre Brossolette
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 398066.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe saph
Numéro d'enregistrement national:
1792048-1-1-5
Adresse postale: 105 Route des Chappes
Code postal: 06410
Commune postale: Biot
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 328055.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1792048-1-2-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 303367.46 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Antemeta
Numéro d'enregistrement national:
1792048-1-2-2
Adresse postale: 5 Rue Jacqueline Auriol
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 272 339 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Scc france
Numéro d'enregistrement national:
1792048-1-2-3
Adresse postale: 96 Rue Des Trois Fontanot
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 331 625 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Jcd communication
Numéro d'enregistrement national:
1792048-1-2-4
Adresse postale: 193 Rue Du General Metman
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 290 843 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Oci
Numéro d'enregistrement national:
1792048-1-2-5
Adresse postale: 5 Rue Rene Francart
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Région: Marne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 172625-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de signature des marchés : 21 juillet 2026.
Marchés attribués selon bordereaux des prix.
Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
D4EDF404-0C83-B261-F2986C0C3F737407
Source: OJS 2026/S 168-602018 (2026-08-28)
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