L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Avis de marché (2026-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2026-0118 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES MAXILLO-FACIAL ET NEUROCHIRURGIE - CMXF27 (2027-2029)
Numéro de référence: 2026-0118
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses📦
Valeur estimée hors TVA: 24 405 137 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Description du marché:
“Implants d'ostéosynthèse cranio-maxillo-faciale avec mise à disposition de l'ancillaire pour :<br/>”
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Plaque et vis pour chirurgie orthognathique et traumatologie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Plaque et vis pour chirurgies orthognathique et réparatrice avec planification<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Plaque et feuille non résorbables pour plancher orbitaire avec mise à disposition de l'ancillaire<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Greffon en hydroxyapatite non résorbable sur mesure Indication : Comblement des défauts osseux<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Plaque et vis pour traction orthodontique avec mise à disposition de l'ancillaire<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Distracteurs alvéolaires, maxillaires et mandibulaires<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Distracteur transpalatin sur mesure<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Ciment de phosphate de calcium présenté sous forme de seringue Volume de 3 à 5 cc<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Prothèse totale standard de l'articulation temporo-mandibulaire<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Plaque et vis d'ostéosynthèse Indication : neurochirurgie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Implant cranien sur mesure en PEEK pour reconstruction de voûte cranienne<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Implant sur mesure en fibre de verre et granulés de verre bio-actif Indication : Cranioplastie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Distracteur cranio orbitaire Indication : Craniosténoses<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ap-Hm
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables.
Le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 44D0DE67-94F5-D627-6E72BAA559BF4632
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 44D0DE7A-07BF-F526-AFB29163D223A6BA
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-239998 (2026-04-03)