2026-01 Fourniture de produits d'entretien - Articles à UU - Articles hygiène corporelle

Étapes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-14.

Qui ?

• Étapes

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Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Franche-Comté › Jura

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-14	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-01 Fourniture de produits d'entretien - Articles à UU - Articles hygiène corporelle
Brève description:

2026-01 Fourniture de produits d'entretien - Articles à UU - Articles hygiène corporelle

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Détergents désinfectants toutes surfaces
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Détergents désinfectants toutes surfaces
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Produits pour lavage vaisselle
Description du marché: Produits pour lavage vaisselle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Produits de nettoyage au sol
Description du marché: Produits de nettoyage au sol
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produit d'essuyage : lavette lavable
Description du marché: Produit d'essuyage : lavette lavable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Bandeaux de lavage microfibres
Description du marché: Bandeaux de lavage microfibres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Sacs à déchets
Description du marché: Sacs à déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Gants
Description du marché: Gants
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Brosserie/Contenants poubelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Produits de nettoyage divers
Description du marché: Produits de nettoyage divers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Robinetterie
Description du marché: Robinetterie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Produits spécifiques pour le service restauration
Description du marché: Produits spécifiques pour le service restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Produits de lavage du linge
Description du marché: Produits de lavage du linge
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Vaisselle jetable
Description du marché: Vaisselle jetable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Articles jetables en papier
Description du marché: Articles jetables en papier
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Protections à usage unique
Description du marché: Protections à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Film alimentaire
Description du marché: Film alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Papier essuie mains avec mise à disposition de distributeurs
Description du marché: Papier essuie mains avec mise à disposition de distributeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Papier essuie mains sans mise à disposition de distributeurs
Description du marché: Papier essuie mains sans mise à disposition de distributeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Articles pour l'hygiène corporelle
Description du marché: Articles pour l'hygiène corporelleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Solutions et gels hydro alcooliques
Description du marché: Solutions et gels hydro alcooliques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Savons pour les mains
Description du marché: Savons pour les mains
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Articles jetables en papier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etapes
Numéro d'enregistrement national: 26390024300449
Adresse postale: 9 RUE HENRI JEANRENAUD
Code postal: 39100
Commune postale: Dole
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chsjura.fr 📧
Téléphone: 03 84 82 86 22 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

A compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l’offre, le Tribunal Administratif peut être saisi d’une demande en référé précontractuel (conformément aux dispositions de l’article L551-1 du Code de Justice Administrative), en référé suspension (article L 521-1 du C.J.A) ou en référé liberté (article L 521-2 du Code de Justice Administrative) A compter de la signature du marché, le Tribunal Administratif peut être saisi d’une demande en référé contractuel (conformément aux dispositions des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du C.J.A). Recours pour excès de pouvoir contre « les actes détachables du contrat » dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l’acte attaqué (articles R.421-1 à R 421-7 du C.J.A.), Recours de plein contentieux, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement, par l’acheteur, des mesures de publicités appropriées (CE Ass. du 16 juillet 2007 « Société TROPIC Signalisation » ; CE 04/04/2014 « Département du Lot-et-Garonne »).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-033308 (2026-01-14)

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