Le présent marché a pour objet la fourniture de petit matériel pour exploration fonctionnelle et les prestations de maintenance corrective de casque pour EEG. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est sans montant minimum, et avec un maximum fixé pour chaque lot. Le montant HT maximum sur la durée totale de l'accord-cadre, tous lots confondus, est de 996 000 euro(s) H.T. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-05.
Avis de marché (2026-03-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2026-0098 AOO FOURNITURE DE PETIT MATERIEL MEDICAL POUR EXPLORATION FONCTIONNELLE ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE CORRECTIVE DE CASQUES EEG
Numéro de référence: 2026-0098
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de petit matériel pour exploration fonctionnelle et les prestations de maintenance corrective de casque pour...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de petit matériel pour exploration fonctionnelle et les prestations de maintenance corrective de casque pour EEG.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est sans montant minimum, et avec un maximum fixé pour chaque lot.
Le montant HT maximum sur la durée totale de l'accord-cadre, tous lots confondus, est de 996 000 euro(s) H.T.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration📦
Valeur estimée hors TVA: 498 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Casque et accessoires pour EEG, adulte et enfant de première intention”
Produits/services supplémentaires: Électroencéphalographes📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Casque et accessoires pour EEG, adulte et enfant de seconde intention” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Capteur piézo-électrique réutilisable et à usage unique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Pochette de protection pour holter à usage unique”
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Analyseur de monoxyde de carbone expiré” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique...”
Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans le tableau ci-dessus pour chacun des lots. L'échantillon livré devra impérativement faire partie de la liste des produits proposés par le candidat dans le Bpu. L'absence de remise d'échantillons dans les délais constituera un motif de rejet de l'offre du candidat.
Voir en ce sens, l'article 5-2 du R.C
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 64FAFBB9-9B09-2AEE-EC8C038A1B56FB39
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 64FAFBF0-DA67-1E94-E1A854207C6A8467
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 046-158658 (2026-03-05)