2026-0031 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE MEDECINE DU TRAVAIL PAR TELECONSULTATION AUPRES DES AGENTS DU CENTRE HOSPITALIER MONTPERRIN
Centre hospitalier Montperrin
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-13 | Avis de marché |
| 2026-03-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-0031 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE MEDECINE DU TRAVAIL PAR TELECONSULTATION AUPRES DES AGENTS DU CENTRE HOSPITALIER MONTPERRIN
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de médecine du travail 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de médecine du travail 📦
Adresse postale: 109 Avenue du petit Barthélemy
Code postal: 13090
Ville: Aix-en-provence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-17 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-03-17 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier montperrin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 109 Avenue du Petit Barthélémy
Code postal: 13617
Commune postale: Aix En Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PALMIERI Myriam
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0488712041 📞
URL: http://www.ch-montperrin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1780259 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1780259 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 032-109378 (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-0031 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE MEDECINE DU TRAVAIL PAR TELECONSULTATION AUPRES DES AGENTS DU CENTRE HOSPITALIER MONTPERRIN
Numéro de référence:
2026-0031
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Produits/services: Services de médecine du travail 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1780259
Produits/services supplémentaires: Services de médecine du travail 📦
Adresse postale: 109 Avenue du petit Barthélemy
Code postal: 13090
Ville: Aix-en-provence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-17 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-03-17 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La date du 01/04/2026 est donnée à titre indicatif.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier montperrin
Numéro d'enregistrement national:
59571
Adresse postale: 109 Avenue du Petit Barthélémy
Code postal: 13617
Commune postale: Aix En Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PALMIERI Myriam
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0488712041 📞
URL: http://www.ch-montperrin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1780259 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1780259 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
6133DABB-AA7A-90C1-59F98220DACAD4F0
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 032-109378 (2026-02-13)
Avis de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-30 15:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 109378-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: cd3532d6-3e45-4825-a4a1-2ebaf656df8b-01
Source: OJS 2026/S 052-178197 (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-30 15:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 109378-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
017632FA-A463-2933-82EF0659C6947F59
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0176330D-C968-037E-85C7316718A3CF6F
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 17/03/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 30/03/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/03/2026 à 15h00 au plus tard. Lire 30/03/2026 à 15h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: cd3532d6-3e45-4825-a4a1-2ebaf656df8b-01
Source: OJS 2026/S 052-178197 (2026-03-13)
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