L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-13.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.
Avis de marché (2026-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2025-0785 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUES IMPLANTABLES : FAMILLES ENDOSCOPIE DIGESTIVE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET REPARATRICE, ORL, PNEUMOLOGIE, UROLOGIE, GYNECOLOGIE - FAMDIVAO2 (2025-2029)
Numéro de référence: 2025-0785
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses📦
Valeur estimée hors TVA: 6 465 735 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Description du marché:
“Implant biliaire en polyéthylène<br/>”
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-30 📅
Date de fin: 2029-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Implant pancréatique en polyéthylène avec extrémité duodénale (proximale) simple crosse<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Stent en nitinol entièrement recouvert de silicone<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Implant colique couvert<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Anse à polypectomie hybride chaud / froid<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Expanseur cutané en silicone avec valve déportée<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Expanseur cutané en silicone avec valve pédiatrique à distance<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Aérateur transtympanique droit<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Prothèse ossiculaire en titane<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Processeur compatible avec l'implant cochléaire multicanaux NEURELEC pour renouvellement patient<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Feuille de silicone<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fil de suture non résorbable en silicone pour la commissure antérieure du larynx<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Cathéter de dilatation urétral à élution médicamenteuse<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Fibre laser compatible avec le laser Lumenis<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“"Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice ""In-Out"""<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Implant de soutien de l'urètre par voie rétropubienne<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Prothèse de renfort monofilament pariétal tridimensionnelle non résorbable en polyester par laparosc<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Prothèse de renfort monofilament tridimensionnelle non résorbable en polyester<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Prothèse de renfort monofilament non résorbable en polypropylène biface<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Prothèse de renfort monofilament anatomique préformée 3D non résorbable en polypropylène<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Prothèse de renfort<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Treillis suturable non résorbable en polypropylène<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Réservoir avec entrée latérale<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Cathéter ouvert permettant un drainage atrial et péritonéal<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“"Connecteur droit, en ""Y"" et en ""T"""<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-13 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aphm
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 03D8363F-BDD4-47DF-517B73E97174D50A
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 03D8364F-CF88-72E9-8FAD45491A4D8D13
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-179865 (2026-03-13)