L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 1 951 300 euro(s) H.T. sur la durée totale du marché. Les montants maximums fixés par lot sont indiqués dans l'annexe 5 du RC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-13.
Avis de marché (2026-02-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2025-0639 AOO FOURNITURE DE CONSOMMABLES DENTAIRES
Reference number: 2025-0639
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 1 951 300 euro(s) H.T. sur la durée totale du marché.
Les montants maximums fixés par lot sont indiqués dans l'annexe 5 du RC
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Consommables dentaires📦
Valeur estimée hors TVA: 982 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 80
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 80
1️⃣
Description du marché:
“Ciment de réparation endodontique à base de silicate de calcium, en pâte putty, prise rapide. Type Endosequence BC RRM Fast set Putty.<br/>”
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Porte-amalgame en plastique courbe mini, diamètre 1,25 mm. Type Kerr.<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Seringue à piston pour mise en place silicate de calcium. Type MAP system. Kit avec réassorts.<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Instrument endodontique type lasso pour récupérer des instruments endodontiques fracturés dans las canaux. Type Broken Tool Remover BTR Pen. Kit avec...”
Description du marché
Instrument endodontique type lasso pour récupérer des instruments endodontiques fracturés dans las canaux. Type Broken Tool Remover BTR Pen. Kit avec réassorts.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Résine composite fluide à haute teneur en charges. Différentes viscosités. Type Clearfil Majesty ES flow. Toutes viscosités.Toutes teintes. En réassorts.<br/>”
Description du marché
Résine composite fluide à haute teneur en charges. Différentes viscosités. Type Clearfil Majesty ES flow. Toutes viscosités.Toutes teintes. En réassorts.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Résine composite de restauration antéro-postérieure, opacités émail et dentine, toutes teintes, en compules. Type Ceram.X Spectra ST. Coffret avec...”
Description du marché
Résine composite de restauration antéro-postérieure, opacités émail et dentine, toutes teintes, en compules. Type Ceram.X Spectra ST. Coffret avec Pistolet. Avec réassorts. De préférence avec mise à disposition de lampes à photopolymériser<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Pinceaux pour composites à embouts jetables. Manches et pinceaux. Type Gradia Brush Flat GC n°1 avec brush holder en réassort<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Polissoirs avec particules de diamant pour céramiques (en une seule étape) forme flamme et roue pour contre-angle. Type Optragloss Flame et Spiral Wheel PP...”
Description du marché
Polissoirs avec particules de diamant pour céramiques (en une seule étape) forme flamme et roue pour contre-angle. Type Optragloss Flame et Spiral Wheel PP d'Ivoclar. En réassorts.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Polissoirs avec particules de diamant pour résines composites (en une seule étape) forme flamme et roue pour contre-angle. Type Optragloss Flame et Spiral...”
Description du marché
Polissoirs avec particules de diamant pour résines composites (en une seule étape) forme flamme et roue pour contre-angle. Type Optragloss Flame et Spiral Wheel HP d'Ivoclar. En réassorts.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Séquenceur à crampons type HU-FRIEDY + réassorts plateau 8 crampons<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Poudre de trihydroxyde d'aluminium pour aéropolisseur. Type Cavitron Jet Fresh.<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Poudre d'Alumine pour sableuse ou aéropolisseur, granulométrie 29 µm<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Cire renforcée par des particules d'aluminium en plaque non toilée pour enregistrement occlusion. De type Aluwax<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Tenons radiculaires de type screw-post en Nickel-Chrome ou en Inox, toutes tailles, toutes longueurs<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Résine de collage à base de 4-META auto-adhésive chemopolymérisable. Coffret + Réassorts. De type Superbond de Sun medical<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Cuillère Schreinmakers Occlusal Rim Inclinator<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Polissoirs céramique avec particules de diamants pour le dégrossissage polissage et brillantage, diametre 110/10mm longeur20mm. De type Cerashine de...”
Description du marché
Polissoirs céramique avec particules de diamants pour le dégrossissage polissage et brillantage, diametre 110/10mm longeur20mm. De type Cerashine de Diatech<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Bande PTFE, en rouleau 12mmx0,075mmx6m (Téflon)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Extracteur de tenons radiculaires en coffret (Trousse de GONON) + Réassortiment extracteur (Fraise, Forets pointeau et peeso, Trépans, Filières, Rondelles...”
Description du marché
Extracteur de tenons radiculaires en coffret (Trousse de GONON) + Réassortiment extracteur (Fraise, Forets pointeau et peeso, Trépans, Filières, Rondelles métal en laiton et en silicone)<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Articulateur semi adaptable. De type FAG Master.<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Plaques de montage compatible avec articulateur SAM + Arc facial arbitraire compatible avec articulateur SAM + Fourchette pour arc facial compatible avec...”
Description du marché
Plaques de montage compatible avec articulateur SAM + Arc facial arbitraire compatible avec articulateur SAM + Fourchette pour arc facial compatible avec articulateur SAM<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Plaques de montage pour articulateur ARTEX<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Aimant de montage pour articulateur ARTEX<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Fourchette plastique usage unique pour articulateur ARTEX<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Plaques de montage compatible avec articulateur FAG dentaire + Arc facial compatible avec articulateur FAG dentaire + Axiographe compatible avec...”
Description du marché
Plaques de montage compatible avec articulateur FAG dentaire + Arc facial compatible avec articulateur FAG dentaire + Axiographe compatible avec articulateur FAG dentaire<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Plaques de montage compatible avec articulateur Bio-art A7<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Brux checker foil 10 pièces 0,1x125mm. De type SCHEU Gamma dental lot 2216A<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Consommables et réassorts pour dispositif d'enregistrement dynamique de l'occlusion MODJAW<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Spatule à plâtre inox simple<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Couteau à plâtre Gritman manche bois pour ouverture de moufle<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Réglet de 20 cm<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Pince plate type pince Goslee<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Fil de renforcement tressé<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lunette loupe bandeau grossissante 2,5<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Spatule à cire N°34 Type Acteon Prodont<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Burins de démoulage compatible Power Pillo Renfert, Concave et Plat large<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Barre métal de clipsage des 2 compartiments de moufle dentaire compatible methode Perform<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣8️⃣
Description du marché:
“Solution anti calcaire KAVO 2 litres<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
3️⃣9️⃣
Description du marché:
“Plaques thermoformables dures, rondes diam. 125mm en matériau très visqueux, Epaisseurs 0,625mm, 0,725, 1mm, 1,5 mm, 2mm + Plaques thermoformables, souples,...”
Description du marché
Plaques thermoformables dures, rondes diam. 125mm en matériau très visqueux, Epaisseurs 0,625mm, 0,725, 1mm, 1,5 mm, 2mm + Plaques thermoformables, souples, rondes diam. 125mm en matériau caoutchouteux, Epaisseurs 1,5 mm, 2mm, 3mm. Compatible ministar<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0039
4️⃣0️⃣
Description du marché:
“Résine d'espacement et de comblement photopolymérisable, pour réalisation des réservoirs des gouttières de blanchiment. Type Blue Blokker + Canules micro...”
Description du marché
Résine d'espacement et de comblement photopolymérisable, pour réalisation des réservoirs des gouttières de blanchiment. Type Blue Blokker + Canules micro 0,4 mm et 0,6 mm pour résine d'espacement photopolymérisable. Type Blue Blokker<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0040
4️⃣1️⃣
Description du marché:
“Queues de cochon Droite et Gauche. Compatible Maestra<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Polissoirs résines en silicone pour les acryliques, Formes 0674 et 0676, Gros grain Vert/rugueux + Polissoirs résines en silicone pour les acryliques,...”
Description du marché
Polissoirs résines en silicone pour les acryliques, Formes 0674 et 0676, Gros grain Vert/rugueux + Polissoirs résines en silicone pour les acryliques, Formes 0662, 0664 et 0666, Grain moyen Gris/fin<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0042
4️⃣3️⃣
Description du marché:
“Bacs de programmation disponible en 5 couleurs. Compatibles ratelier Porte travaux Dental Art<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
4️⃣4️⃣
Description du marché:
“Filtre à charbon + filtre pour hotte aspirante compatible avec hotte aspirante LABOPUR TRIONYX<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
4️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lunette masque à meuler de protection anti-buée<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
4️⃣6️⃣
Description du marché:
“Pré-chauffeur de cire pour la prothèse adjointe avec variateur de temperature<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
4️⃣7️⃣
Description du marché:
“Réchaufeur à induction pour spatule métallique<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
4️⃣8️⃣
Description du marché:
“Bouchon de protection pour réchaufeur à induction<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048
4️⃣9️⃣
Description du marché:
“Porte fraise pour laboratoire avec trous et aimant<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049
5️⃣0️⃣
Description du marché:
“Vitres pour BOX de grattage DENTAL ART vitre principale box + support DENTAL ART<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050
5️⃣1️⃣
Description du marché:
“Brosse nettoyante métallique<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051
5️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fraises pour CEREC 3, Step Bur 10 + Fraises pour CEREC 3, Step Bur 12 + Fraises pour CEREC 3, Cylinder Pointed Bur + Liquide pour chambre d'usinage...”
Description du marché
Fraises pour CEREC 3, Step Bur 10 + Fraises pour CEREC 3, Step Bur 12 + Fraises pour CEREC 3, Cylinder Pointed Bur + Liquide pour chambre d'usinage compatible Cerec 3 + Poudre de contraste compatible système Cerec<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0052
5️⃣3️⃣
Description du marché:
“Fraise de laboratoire carbure de tungstène pour résines, alliages métalliques. Forme H79 pour pièce à main diamètre 040 et 060<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053
5️⃣4️⃣
Description du marché:
“Fraise de laboratoire diamantée dans la masse. Forme 199 grain 120 microns pour pièce à main diamètre 031<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054
5️⃣5️⃣
Description du marché:
“Pastille nettoyeuse pour DAC + Filtre haut de cuve DAC + Deminéralisateur Résine pour filtration DAC en cartouche + Kit de réparation pour DAC<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055
5️⃣6️⃣
Description du marché:
“Conteneur pour Quicksleeper + Conteneur pour Sleeper one<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056
5️⃣7️⃣
Description du marché:
“Ciment de restauration temporaire de longue durée à base oxyde de zinc/eugénol renforcé de résine, en capsules + en flacons Liquide et Poudre. De type IRM...”
Description du marché
Ciment de restauration temporaire de longue durée à base oxyde de zinc/eugénol renforcé de résine, en capsules + en flacons Liquide et Poudre. De type IRM de Dentsply<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0057
5️⃣8️⃣
Description du marché:
“Vernis contenant du fluorure de sodium avec concentration supérieure à 20 000 ppm. De type Duraphat vernis 2,26% F.<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058
5️⃣9️⃣
Description du marché:
“Vernis incolore à base de polyuréthane contenant du fluorure de sodium. De type Fluor Protector S d'ivoclar.<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0059
6️⃣0️⃣
Description du marché:
“Verre-ionomère de scellement des sillons. De type Fuji Triage de GC.<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060
6️⃣1️⃣
Description du marché:
“Gaines protectrices usage unique hygiéniques pour pièces à mordre compatible avec équipement PLANMECA PROMAX DIMAX 4<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061
6️⃣2️⃣
Description du marché:
“Compresse froide pour la cryothérapie. En rouleau de 28,80 m de long et 23 cm de large. De type Cryopad Triolet.<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0062
6️⃣3️⃣
Description du marché:
“Maillet double, 200 mm, diam 25 mm, 135g. De Type Aesculap (B.BRAUN) + Paire de disques seuls en réassort<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0063
6️⃣4️⃣
Description du marché:
“Applicateur de stricker double 195 mm<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0064
6️⃣5️⃣
Description du marché:
“Elévateur double crochet 190 mm + 185 mm<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0065
6️⃣6️⃣
Description du marché:
“PRF Box Inox<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0066
6️⃣7️⃣
Description du marché:
“Pied à coulisse chirurgical stérilisable.<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0067
6️⃣8️⃣
Description du marché:
“Gel odontologique à base d'EDTA 18% pour nettoyage des canaux radiculaires<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0068
6️⃣9️⃣
Description du marché:
“UNIFAST LC Poudre transparente + UNIFAST LC liquide<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0069
7️⃣0️⃣
Description du marché:
“Poudre à poncer pour le pré-polissage des prothèses en résine par carton de 15 kg<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0070
7️⃣1️⃣
Description du marché:
“Pate à polir à fort pouvoir de brillance pour prothèse amovible<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0071
7️⃣2️⃣
Description du marché:
“Bombe de poudrage de scan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0072
7️⃣3️⃣
Description du marché:
“Colle Type Panadia multilink HO<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0073
7️⃣4️⃣
Description du marché:
“Aimant Dyna différentes forces<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0074
7️⃣5️⃣
Description du marché:
“Ti-Bases compatibles Nobel et Anthogyr<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0075
7️⃣6️⃣
Description du marché:
“Panier de dents d'ébouillantage<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0076
7️⃣7️⃣
Description du marché:
“Alcool isopropylique en bidons de 5 litres<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0077
7️⃣8️⃣
Description du marché:
“"Résine et résine biocompatible compatible imprimante Sprintray dernier modèle
Bac à résine forme 3 compatible Formlabs 3B+ et dernier modèle +...”
Description du marché
"Résine et résine biocompatible compatible imprimante Sprintray dernier modèle
Bac à résine forme 3 compatible Formlabs 3B+ et dernier modèle + ensemble des accessoires et consommables associés.
Avec MAD imprimante Sprintray dernière version"<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0078
7️⃣9️⃣
Description du marché:
“"Résine et résine biocompatible compatible imprimante Formlabs 3B+ et dernier modèle
Bac à résine forme 3 compatible Formlabs 3B+ et dernier modèle +...”
Description du marché
"Résine et résine biocompatible compatible imprimante Formlabs 3B+ et dernier modèle
Bac à résine forme 3 compatible Formlabs 3B+ et dernier modèle + ensemble des accessoires et consommables associés.
Avec MAD imprimante Formlabs dernière version"<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0079
8️⃣0️⃣
Description du marché:
“Coffret maquillant photopolymérisable pour prothèses amovibles type Optiglaze CG<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0080
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 6E50FFEB-02CF-70C2-043456B9B908BD94
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 6E50FFFA-BCD2-5922-18F574D9ADDFEC77
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 033-112578 (2026-02-13)