L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Avis de marché (2026-04-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2026-0116 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE - RACH27 - AO (2027-2030)
Numéro de référence: 2026-0116
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses📦
Valeur estimée hors TVA: 73 155 440 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 36
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 36
1️⃣
Description du marché:
“PLAQUES ET VIS POUR OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR VOIE ANTERIEURE AU NIVEAU CERVICAL
Plaques et vis en titane avec système anti-migration des vis<br/>”
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE, VIS, CROCHET, ADULTE
- Voie postérieure : niveaux occipito-cervical et cervical<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE ET VIS AVEC ANCILLAIRE STERILE A USAGE UNIQUE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“IMPLANTS D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE POUR LA CORRECTION DES DEFORMATIONS VERTEBRALES PAR VOIE POSTERIEURE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“SYSTÈMES DE FIXATION POSTERIEURE OCCIPITO-CERVICO-THORACIQUE
- plaques occipitales
- tiges droites et pré-cintrée en CrCo et Titane
-vis polyaxiales et vis...”
Description du marché
SYSTÈMES DE FIXATION POSTERIEURE OCCIPITO-CERVICO-THORACIQUE
- plaques occipitales
- tiges droites et pré-cintrée en CrCo et Titane
-vis polyaxiales et vis à angle préféré
-connecteurs, crochets<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“IMPLANTS SOUS LAMAIRE POUR REDUCTION MULTIETAGE PROGRESSIVE ET SIMULTANEE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“SYSTÈME DE FIXATION DU RACHIS PAR LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL, VIS ET CROCHET<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“CAGES INTERSOMATIQUES CERVICALES EN TITANE PRE-MONTE SUR PREHENSEUR<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“CAGE INTERSOMATIQUE CERVICALE EN PEEK PAR VOIE D'ABORD ANTERIEURE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“CAGES LOMBAIRES INTERSOMATIQUES EN PEEK PAR VOIE D'ABORD PLIF, TLIF et XLIF<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“CAGES INTERSOMATIQUES CERVICALES ET LOMBAIRES AVEC ANCRAGE INTEGRE PAR AILETTE PAR VOIE D'ABORD ANTERIEURE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES TLIF et PLIF EN PEEK DROITE ET LORDOSANTE AVEC INSTRUMENTATION ADAPTEE AU MINI-INVASIF<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD TLIF,OLIF et PLIF<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD ALIF<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“CAGES INTERSOMATIQUES VOIE ANTERIEURE CERVICALE ET LOMBAIRE EN PEEK RECOUVERTE DE TITANE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES LATERALE EN TITANE AVEC PLAQUE POUVANT D'INSERER EN MEME TEMPS QUE LA CAGE ET ADAPTEE A UNE CHIRURGIE COELIOSCOPIQUE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“CAGE INTERSOMATIQUE EXTENSIBLE EN TITANE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“IMPLANTS DE CORPORECTOMIE THORACO-LOMBAIRE EN TITANE PAR ABORD MINI-INVASIF<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“IMPLANTS DE CORPORECTOMIE CERVICAL ET THORACO-LOMBAIRE EN TITANE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“IMPLANTS DE CORPORECTOMIE CERVICAL EN PEEK ET CARBONE POUR TUMEUR ET TRAUMATOLOGIE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“PROTHESES DE DISQUE CERVICALES ET LOMBAIRES METAL- POLYETHYLENE
Pas d'Indication LPPR pour la prothèse cervicale<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“PROTHESES DE DISQUE CERVICALES ET LOMBAIRES NON CONTRAINTE NOYAU MOBILE
Pas d'indication LPPR pour les prothèses cervicales et lombaires<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“PROTHESES DE DISQUE INTERVERTEBRALES MONOBLOC CERVICALES ET LOMBAIRES<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“SUBSTITUTS OSSEUX BIOLOGIQUES CONSTITUES D'UNE MATRICE CALCIQUE UTILISE POUR L'ARTHRODESE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“SUBSTITUTS OSSEUX A BASE D'HYDROXYPATITTE ET DE PHOSPHATE TRICALCIQUE
- Produit présenté sous forme de bâtonnets<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“SUBSTITUTS OSSEUX A BASE D'HYDROXYPATITTE ET DE PHOSPHATE TRICALCIQUE
-sous forme de seringue pré-remplies<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“CIMENT POUR STABILISATION DES CORPS VERTEBRAUX<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“CYPHOPLASTIE PAR BALLONNET
Indication LPPR pour le ballonnet de cyphoplastie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“IMPLANTS DE DISTRACTION INTRA VERTEBRAL POUR REDUCTION DE FRACTURES
Indications LPPR pour le kit d'expansion implant<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“SYSTEMES DE CIMENTOPLASTIE AVEC AUGMENTATION VERTEBRALE PAR BALLONNET COUPLEE A UNE OSTEOSYNTHESE DE VIS PEDICULAIRE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“DOMINOS DE CROISSANCE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“IMPLANT POUR ARTHRODESE DE L'ARTICULATION SACRO-ILIAQUE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“TIGES DE DISTRACTION RACHIDIENNE PAR ALLONGEMENT ELECTROMAGNETIQUE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“BROCHES POUR OSTEOSYNTHYSE DU BASSIN PAR VOIE PERCUTANEE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE, VIS, CROCHET, ADULTE, ENFANT ou PETIT GABARIT
- Voie postérieure : thoraco-lombaire
- Voie postérieure percutanée :...”
Description du marché
OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE, VIS, CROCHET, ADULTE, ENFANT ou PETIT GABARIT
- Voie postérieure : thoraco-lombaire
- Voie postérieure percutanée : niveau lombaire et multi-niveaux<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD TLIF<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-27 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 162F5CA4-B464-0E6E-FEA127AFF202D3B8
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 162F5CC3-BEF2-C1C7-B5FB22F7D0353107
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 080-281365 (2026-04-22)