2026-0116 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE - RACH27 - AO (2027-2030)

Hôpitaux de Provence

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-22.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-22 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-0116 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE - RACH27 - AO (2027-2030)
Numéro de référence: 2026-0116
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Valeur estimée hors TVA: 73 155 440 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 36
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 36

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: PLAQUES ET VIS POUR OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR VOIE ANTERIEURE AU NIVEAU CERVICAL Plaques et vis en titane avec système anti-migration des vis
Valeur estimée hors TVA: 1 248 000 EUR 💰
Description du marché:
PLAQUES ET VIS POUR OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR VOIE ANTERIEURE AU NIVEAU CERVICAL Plaques et vis en titane avec système anti-migration des vis<br/>
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE, VIS, CROCHET, ADULTE - Voie postérieure : niveaux occipito-cervical et cervical"
Valeur estimée hors TVA: 732 000 EUR 💰
Description du marché:
OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE, VIS, CROCHET, ADULTE - Voie postérieure : niveaux occipito-cervical et cervical<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Osteosynthese rachidienne par tige et vis avec ancillaire sterile a usage unique
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE ET VIS AVEC ANCILLAIRE STERILE A USAGE UNIQUE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Implants d'osteosynthese rachidienne pour la correction des deformations vertebrales par voie posterieure
Valeur estimée hors TVA: 3 576 000 EUR 💰
Description du marché:
IMPLANTS D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE POUR LA CORRECTION DES DEFORMATIONS VERTEBRALES PAR VOIE POSTERIEURE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: SYSTÈMES DE FIXATION POSTERIEURE OCCIPITO-CERVICO-THORACIQUE - plaques occipitales - tiges droites et pré-cintrée en CrCo et Titane -vis polyaxiales et vis à angle préféré -connecteurs, crochets
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
SYSTÈMES DE FIXATION POSTERIEURE OCCIPITO-CERVICO-THORACIQUE - plaques occipitales - tiges droites et pré-cintrée en CrCo et Titane -vis polyaxiales et vis à angle préféré -connecteurs, crochets<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Implants sous lamaire pour reduction multietage progressive et simultanee
Valeur estimée hors TVA: 123 600 EUR 💰
Description du marché:
IMPLANTS SOUS LAMAIRE POUR REDUCTION MULTIETAGE PROGRESSIVE ET SIMULTANEE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Système de fixation du rachis par ligament articulaire artificiel, vis et crochet
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché:
SYSTÈME DE FIXATION DU RACHIS PAR LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL, VIS ET CROCHET<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Cages intersomatiques cervicales en titane pre-monte sur prehenseur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: CAGES INTERSOMATIQUES CERVICALES EN TITANE PRE-MONTE SUR PREHENSEUR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Cage intersomatique cervicale en peek par voie d'abord anterieure
Valeur estimée hors TVA: 40 800 EUR 💰
Description du marché: CAGE INTERSOMATIQUE CERVICALE EN PEEK PAR VOIE D'ABORD ANTERIEURE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: CAGES LOMBAIRES INTERSOMATIQUES EN PEEK PAR VOIE D'ABORD PLIF, TLIF et XLIF
Valeur estimée hors TVA: 260 400 EUR 💰
Description du marché:
CAGES LOMBAIRES INTERSOMATIQUES EN PEEK PAR VOIE D'ABORD PLIF, TLIF et XLIF<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Cages intersomatiques cervicales et lombaires avec ancrage integre par ailette par voie d'abord anterieure
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Description du marché:
CAGES INTERSOMATIQUES CERVICALES ET LOMBAIRES AVEC ANCRAGE INTEGRE PAR AILETTE PAR VOIE D'ABORD ANTERIEURE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES TLIF et PLIF EN PEEK DROITE ET LORDOSANTE AVEC INSTRUMENTATION ADAPTEE AU MINI-INVASIF
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description du marché:
CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES TLIF et PLIF EN PEEK DROITE ET LORDOSANTE AVEC INSTRUMENTATION ADAPTEE AU MINI-INVASIF<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD TLIF,OLIF et PLIF
Valeur estimée hors TVA: 25 200 EUR 💰
Description du marché:
CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD TLIF,OLIF et PLIF<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Cages intersomatiques lombaires en titane par voie d'abord alif
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD ALIF<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Cages intersomatiques voie anterieure cervicale et lombaire en peek recouverte de titane
Valeur estimée hors TVA: 1 344 000 EUR 💰
Description du marché:
CAGES INTERSOMATIQUES VOIE ANTERIEURE CERVICALE ET LOMBAIRE EN PEEK RECOUVERTE DE TITANE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Cages intersomatiques lombaires laterale en titane avec plaque pouvant d'inserer en meme temps que la cage et adaptee a une chirurgie coelioscopique
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES LATERALE EN TITANE AVEC PLAQUE POUVANT D'INSERER EN MEME TEMPS QUE LA CAGE ET ADAPTEE A UNE CHIRURGIE COELIOSCOPIQUE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Cage intersomatique extensible en titane
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché: CAGE INTERSOMATIQUE EXTENSIBLE EN TITANE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Implants de corporectomie thoraco-lombaire en titane par abord mini-invasif
Valeur estimée hors TVA: 612 000 EUR 💰
Description du marché:
IMPLANTS DE CORPORECTOMIE THORACO-LOMBAIRE EN TITANE PAR ABORD MINI-INVASIF<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Implants de corporectomie cervical et thoraco-lombaire en titane
Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Description du marché: IMPLANTS DE CORPORECTOMIE CERVICAL ET THORACO-LOMBAIRE EN TITANE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Implants de corporectomie cervical en peek et carbone pour tumeur et traumatologie
Description du marché:
IMPLANTS DE CORPORECTOMIE CERVICAL EN PEEK ET CARBONE POUR TUMEUR ET TRAUMATOLOGIE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: "PROTHESES DE DISQUE CERVICALES ET LOMBAIRES METAL- POLYETHYLENE Pas d'Indication LPPR pour la prothèse cervicale
Valeur estimée hors TVA: 1 296 000 EUR 💰
Description du marché:
PROTHESES DE DISQUE CERVICALES ET LOMBAIRES METAL- POLYETHYLENE Pas d'Indication LPPR pour la prothèse cervicale<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: PROTHESES DE DISQUE CERVICALES ET LOMBAIRES NON CONTRAINTE NOYAU MOBILE Pas d'indication LPPR pour les prothèses cervicales et lombaires
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
PROTHESES DE DISQUE CERVICALES ET LOMBAIRES NON CONTRAINTE NOYAU MOBILE Pas d'indication LPPR pour les prothèses cervicales et lombaires<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Protheses de disque intervertebrales monobloc cervicales et lombaires
Valeur estimée hors TVA: 111 600 EUR 💰
Description du marché: PROTHESES DE DISQUE INTERVERTEBRALES MONOBLOC CERVICALES ET LOMBAIRES<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Substituts osseux biologiques constitues d'une matrice calcique utilise pour l'arthrodese
Valeur estimée hors TVA: 10 800 EUR 💰
Description du marché:
SUBSTITUTS OSSEUX BIOLOGIQUES CONSTITUES D'UNE MATRICE CALCIQUE UTILISE POUR L'ARTHRODESE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: SUBSTITUTS OSSEUX A BASE D'HYDROXYPATITTE ET DE PHOSPHATE TRICALCIQUE - Produit présenté sous forme de bâtonnets
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
SUBSTITUTS OSSEUX A BASE D'HYDROXYPATITTE ET DE PHOSPHATE TRICALCIQUE - Produit présenté sous forme de bâtonnets<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: SUBSTITUTS OSSEUX A BASE D'HYDROXYPATITTE ET DE PHOSPHATE TRICALCIQUE -sous forme de seringue pré-remplies
Valeur estimée hors TVA: 1 440 EUR 💰
Description du marché:
SUBSTITUTS OSSEUX A BASE D'HYDROXYPATITTE ET DE PHOSPHATE TRICALCIQUE -sous forme de seringue pré-remplies<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Ciment pour stabilisation des corps vertebraux
Valeur estimée hors TVA: 87 600 EUR 💰
Description du marché: CIMENT POUR STABILISATION DES CORPS VERTEBRAUX<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: CYPHOPLASTIE PAR BALLONNET Indication LPPR pour le ballonnet de cyphoplastie
Valeur estimée hors TVA: 14 200 000 EUR 💰
Description du marché:
CYPHOPLASTIE PAR BALLONNET Indication LPPR pour le ballonnet de cyphoplastie<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: IMPLANTS DE DISTRACTION INTRA VERTEBRAL POUR REDUCTION DE FRACTURES Indications LPPR pour le kit d'expansion implant
Valeur estimée hors TVA: 24 200 000 EUR 💰
Description du marché:
IMPLANTS DE DISTRACTION INTRA VERTEBRAL POUR REDUCTION DE FRACTURES Indications LPPR pour le kit d'expansion implant<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Systemes de cimentoplastie avec augmentation vertebrale par ballonnet couplee a une osteosynthese de vis pediculaire
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Description du marché:
SYSTEMES DE CIMENTOPLASTIE AVEC AUGMENTATION VERTEBRALE PAR BALLONNET COUPLEE A UNE OSTEOSYNTHESE DE VIS PEDICULAIRE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Dominos de croissance
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Description du marché: DOMINOS DE CROISSANCE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Implant pour arthrodese de l'articulation sacro-iliaque
Description du marché: IMPLANT POUR ARTHRODESE DE L'ARTICULATION SACRO-ILIAQUE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Tiges de distraction rachidienne par allongement electromagnetique
Valeur estimée hors TVA: 1 560 000 EUR 💰
Description du marché: TIGES DE DISTRACTION RACHIDIENNE PAR ALLONGEMENT ELECTROMAGNETIQUE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Broches pour osteosynthyse du bassin par voie percutanee
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: BROCHES POUR OSTEOSYNTHYSE DU BASSIN PAR VOIE PERCUTANEE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE, VIS, CROCHET, ADULTE, ENFANT ou PETIT GABARIT - Voie postérieure : thoraco-lombaire - Voie postérieure percutanée : niveau lombaire et multi-niveaux
Valeur estimée hors TVA: 15 480 000 EUR 💰
Description du marché:
OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE, VIS, CROCHET, ADULTE, ENFANT ou PETIT GABARIT - Voie postérieure : thoraco-lombaire - Voie postérieure percutanée : niveau lombaire et multi-niveaux<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: Cages intersomatiques lombaires en titane par voie d'abord tlif
Valeur estimée hors TVA: 372 000 EUR 💰
Description du marché: CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD TLIF<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-27 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-27 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national: 59526
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1811411 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1811411 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 162F5CA4-B464-0E6E-FEA127AFF202D3B8
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 080-281365 (2026-04-22)