2025AC0001 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commande pour l'acquisition de matériel d'entretien motorisé pour les espaces verts avec maintenance et autres prestations associées
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque candidat retenu devra proposer sa ou ses gamme(s) de matériel professionnel avec ces accessoires et consommables, assurer la maintenance préventive et curative du matériel, fournir des pièces détachées par l'intermédiaire de son ou ses catalogue(s) fabricants qu'il distribue et permettant au service des Espaces Verts d'effectuer un choix en rapport avec leur besoin
Avis de marché (2026-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2025AC0001 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commande pour l'acquisition de matériel d'entretien motorisé pour les espaces verts avec maintenance et autres prestations associées
Numéro de référence: 26FF-CP-0257-O
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Chaque candidat retenu devra proposer sa ou ses gamme(s) de matériel professionnel avec ces accessoires et consommables, assurer la maintenance préventive et curative du matériel, fournir des pièces détachées par l'intermédiaire de son ou ses catalogue(s) fabricants qu'il distribue et permettant au service des Espaces Verts d'effectuer un choix en rapport avec leur besoin
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Chaque candidat retenu devra proposer sa ou ses gamme(s) de matériel professionnel avec ces accessoires et consommables, assurer la maintenance préventive et curative du matériel, fournir des pièces détachées par l'intermédiaire de son ou ses catalogue(s) fabricants qu'il distribue et permettant au service des Espaces Verts d'effectuer un choix en rapport avec leur besoin
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: E5764A2B-F839-8D38-E74537A6FB91C6CD
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: E5764A3A-C3BC-9254-163C4535B225BA23
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 076-267108 (2026-04-16)