VRA - DCCP - 243122 : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents : Travaux d'assainissement et de gestion des eaux pluviales
Valence Romans Agglo
Le présent accord-cadre vise la réalisation de travaux d'assainissement, d'extension de réhabilitation de réseaux d'eaux usées et l'extension la réhabilitation et l'infiltration des eaux pluviales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CHAPON TRAVAUX PUBLICS
- • Cheval TP
- • Colas France
- • ENTREPRISE FAURIE
- • Oboussier TP
- • Rampa travaux publics
- • SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
- • SOGEA Rhône-Alpes
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-24 | Avis de marché |
| 2025-04-25 | Avis de marché |
| 2025-10-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VRA - DCCP - 243122 : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents : Travaux d'assainissement et de gestion des eaux pluviales
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: énoncé dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: énoncé dans le Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valence Romans Agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARAGON Nicolas
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475813030 📞
URL: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1606838 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1606838 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Heures d'insertion pour les marchés subséquents supérieurs à 60 000 euro(s) Ht
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-193501 (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VRA - DCCP - 243122 : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents : Travaux d'assainissement et de gestion des eaux pluviales
Numéro de référence:
243122
Brève description:
Le présent accord-cadre vise la réalisation de travaux d'assainissement, d'extension de réhabilitation de réseaux d'eaux usées et l'extension la réhabilitation et l'infiltration des eaux pluviales
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1
Description du marché:
Le lot 1 vise la réalisation de travaux d'assainissement, d'extension de réhabilitation de réseaux d'eaux usées et l'extension la réhabilitation et l'infiltration des eaux pluviales sur le territoire des communes de Bourg-lès-Valence, Portes-lès-Valence, Saint Marcel-les-Valence et Valence.
Il concerne des marchés subséquents dont l'estimation est supérieure à 40 000 euro(s) HT
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2
Description du marché:
Le lot 2 vise la réalisation de travaux d'assainissement, d'extension de réhabilitation de réseaux d'eaux usées et l'extension la réhabilitation et l'infiltration des eaux pluviales sur le territoire des des communes de Bourg-de-Péage, Chatuzange-le-Goubet, Mours-Saint-Eusèbe et Romans-sur-Isère.
Il concerne des marchés subséquents dont l'estimation est supérieure à 40 000 euro(s) HT
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3
Description du marché:
Le lot 3 vise la réalisation de travaux d'assainissement, d'extension de réhabilitation de réseaux d'eaux usées et l'extension la réhabilitation et l'infiltration des eaux pluviales sur toutes les autres communes du territoire de Valence Romans Agglo non comprises dans les lots 1 et 2.
Il concerne des marchés subséquents dont l'estimation est supérieure à 40 000 euro(s) HT
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: énoncé dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: énoncé dans le Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valence Romans Agglo
Numéro d'enregistrement national:
5382
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARAGON Nicolas
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475813030 📞
URL: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1606838 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1606838 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Heures d'insertion pour les marchés subséquents supérieurs à 60 000 euro(s) Ht
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
D4E3DAA5-01AE-8AAF-4CD3084BB9BF5899
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-193501 (2025-03-24)
Avis de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-27 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-27 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière : énoncé dans le Rc
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique : énoncé dans le Rc
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Situation juridique : énoncé dans le Rc
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 193501-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 392078b7-c1fa-4727-8a1f-97b8f7413257-01
Source: OJS 2025/S 082-271072 (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-27 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-27 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière : énoncé dans le Rc
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique : énoncé dans le Rc
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Situation juridique : énoncé dans le Rc
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 193501-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
38D2A9C6-D8A8-C0B5-77C46F1FB0994440
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
38D2A9D5-0740-586B-E28D5B6D752EC35C
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 27/05/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 27/05/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 392078b7-c1fa-4727-8a1f-97b8f7413257-01
Source: OJS 2025/S 082-271072 (2025-04-25)
Avis d'attribution de marché (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 36 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-13 📅
Titre: Vra - Dccp - 243122 : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents : Travaux d'assainissement et de gestion des eaux pluviales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Chapon travaux publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Marie Curie
Code postal: 26120
Commune postale: Malissard
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Entreprise faurie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Quartier Chantoiseau
Code postal: 07320
Commune postale: Saint-Agreve
Région: Ardèche 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Sogea rhone-alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Qua De Mauboule
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Identifiant de l’offre:
Nom: Oboussier tp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 215 Che Des Chaumettes
Code postal: 26320
Commune postale: Saint-Marcel-Les-Valence
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Sade - compagnie generale de travaux hydrauliques
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 108 Rue Des Allies
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Des Lones
Code postal: 07250
Commune postale: Le Pouzin
Identifiant de l’offre:
Nom: Rampa travaux publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rhone Vallee Nord
Identifiant de l’offre:
Nom: Cheval tp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mondy
Code postal: 26300
Commune postale: Bourg-De-Peage
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 197-675261 (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 36 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025243122l01
Date de conclusion du contrat: 2025-10-13 📅
Titre: Vra - Dccp - 243122 : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents : Travaux d'assainissement et de gestion des eaux pluviales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Chapon travaux publics
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Marie Curie
Code postal: 26120
Commune postale: Malissard
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Entreprise faurie
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-1-2
Adresse postale: Quartier Chantoiseau
Code postal: 07320
Commune postale: Saint-Agreve
Région: Ardèche 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Sogea rhone-alpes
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-1-3
Adresse postale: Qua De Mauboule
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Oboussier tp
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-1-4
Adresse postale: 215 Che Des Chaumettes
Code postal: 26320
Commune postale: Saint-Marcel-Les-Valence
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Sade - compagnie generale de travaux hydrauliques
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-2-1
Adresse postale: 108 Rue Des Allies
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-2-2
Adresse postale: 2 Rue Des Lones
Code postal: 07250
Commune postale: Le Pouzin
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Nom: Rampa travaux publics
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-2-3
Adresse postale: Rhone Vallee Nord
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom: Cheval tp
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-2-4
Adresse postale: Mondy
Code postal: 26300
Commune postale: Bourg-De-Peage
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-3-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-3-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-3-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-3-4
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Numéro d'enregistrement national:
1606838-1-3-5
Informations complémentaires
Organe de révision
A733B5F5-E83D-4EED-5091BDF310EA01E4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A733B608-0B89-BBF0-4ACA3D772226DD1F
Source: OJS 2025/S 197-675261 (2025-10-13)
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